DE FACTO ARCHITECTURES
Bourg-en-Bresse (01000)
Permis Construire Annuaire recense OBRAS à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.
Architecture à Bourg-en-Bresse (01000) · créée en 2003 · SAS · dirigeant : Marc BIGARNET (Directeur Général) · SIRET 44964722100034
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.
Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
Société de forme SAS, OBRAS a son établissement à Bourg-en-Bresse. Le dirigeant déclaré est Marc BIGARNET (Directeur Général). Ces données publiques décrivent la structure ; elles ne préjugent ni de son équipe ni de ses références de permis.
Dans tous les cas, le concepteur n’est pas l’instructeur : la mairie décide, dans un délai de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr) et de 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur répond aux demandes de pièces complémentaires.
Le contexte de Bourg-en-Bresse, 42 372 habitants, et son document d’urbanisme figurent sur la page de la commune, avec les autres établissements recensés et les communes voisines.
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Deux mois pour une maison individuelle, trois mois pour les autres projets, à compter d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur n’a aucune prise sur ce délai, seulement sur la complétude du dossier.
Du répertoire Sirene de l’INSEE et du Registre national des entreprises, diffusés sous Licence Ouverte 2.0. La date de dernière synchronisation est indiquée sur la fiche ; la source officielle reste annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
La page de la commune liste tous les établissements recensés à Bourg-en-Bresse, et les pages voisines ceux des communes proches. Toutes les fiches reprennent les mêmes données publiques, sans classement.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.