Permis Construire Annuaire recense STEPHANE RIOLAND à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.

Architecte · Bonsecours (76240)

STEPHANE RIOLAND

Architecture à Bonsecours (76240) · créée en 1994 · Entrepreneur individuel · dirigeant : STEPHANE RIOLAND · SIRET 39840118200025

  • Créée en 1994
  • Active selon Sirene
  • Siège social

Informations publiques : STEPHANE RIOLAND, architecte à Bonsecours

Localité
Bonsecours (76240)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
15/09/1994
N° SIRET
398 401 182 00025
N° SIREN
398 401 182
Direction
STEPHANE RIOLAND (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Bonsecours (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

STEPHANE RIOLAND exerce à Bonsecours (76240) en entrepreneur individuel, d’après le répertoire Sirene. L’adresse personnelle n’est pas publiée ; seule la commune apparaît. Activité déclarée : Activités d’architecture (NAF 71.11Z).

Architecte : mission, limites, cadre légal

Un architecte conçoit le projet dans son site : implantation, volumes, lumière, matériaux, puis le traduit en plans réglementaires et signe le permis. Il est obligatoire au-delà de 150 m² de surface de plancher pour un particulier (Service-Public.fr) et engage sa responsabilité sur la conception.

À Bonsecours, le document de référence est le plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi). Il fixe le zonage, les reculs, les hauteurs et l’aspect des constructions : tout concepteur, STEPHANE RIOLAND ou un autre, commence par le lire avant de dessiner.

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Fiche STEPHANE RIOLAND : questions fréquentes

Quel délai pour un permis à Bonsecours ?

Deux mois pour une maison individuelle, trois mois pour les autres projets, à compter d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur n’a aucune prise sur ce délai, seulement sur la complétude du dossier.

STEPHANE RIOLAND est-il inscrit à l’Ordre des architectes ?

Le site n’a rien vérifié : il affiche le titre d’architecte d’après le seul code d’activité 71.11Z déclaré à l’INSEE. L’inscription à l’Ordre, obligatoire pour porter le titre, se vérifie sur le tableau officiel de l’Ordre des architectes, région par région.

Comment obtenir un devis de STEPHANE RIOLAND ?

Pour un devis de STEPHANE RIOLAND précisément, contactez l’établissement par ses propres coordonnées. Le formulaire de cette page est un service de Permis Construire Annuaire : devis gratuit, sans engagement, auprès d’un concepteur du secteur.

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