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Architecte · Bondy (93140)

AMAL MSIOUEN KHALIFA

Architecture à Bondy (93140) · créée en 2024 · Entrepreneur individuel · dirigeant : AMAL MSIOUEN KHALIFA · SIRET 92464416400015

  • Créée en 2024
  • Active selon Sirene
  • Siège social

AMAL MSIOUEN KHALIFA : informations du répertoire Sirene

Localité
Bondy (93140)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
07/02/2024
N° SIRET
924 644 164 00015
N° SIREN
924 644 164
Direction
AMAL MSIOUEN KHALIFA (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Bondy (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

AMAL MSIOUEN KHALIFA, établissement classé « Activités d’architecture » par l’INSEE, est domicilié à Bondy. Sa forme juridique est : Entrepreneur individuel. Les données ci-dessus proviennent du répertoire Sirene ; elles ne constituent ni une évaluation ni une recommandation.

Le architecte face au seuil des 150 m²

Au-delà de l’obligation légale, un architecte apporte un parti architectural et une lecture fine du règlement local. Pour une société, y compris une SCI, son intervention est obligatoire dès le premier m² de permis (Légifrance).

Aucun monument historique n’est recensé à Bondy dans la base Mérimée. Sauf autre protection, le projet échappe à l’avis de l’architecte des Bâtiments de France et le délai reste celui de droit commun (Service-Public.fr).

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AMAL MSIOUEN KHALIFA en questions

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