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Architecte · Besançon (25000)

RACHEL AMIOT

Architecture à Besançon (25000) · créée en 1999 · Entrepreneur individuel · dirigeant : RACHEL AMIOT · SIRET 42994659300028

  • Créée en 1999
  • Active selon Sirene
  • Siège social

RACHEL AMIOT en quelques données

Localité
Besançon (25000)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
01/01/1999
N° SIRET
429 946 593 00028
N° SIREN
429 946 593
Direction
RACHEL AMIOT (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Besançon (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

RACHEL AMIOT exerce à Besançon (25000) en entrepreneur individuel, d’après le répertoire Sirene. L’adresse personnelle n’est pas publiée ; seule la commune apparaît. Activité déclarée : Activités d’architecture (NAF 71.11Z).

Le rôle d’un architecte dans un dossier d’urbanisme

Le titre d’architecte suppose un diplôme et l’inscription à l’Ordre ; les honoraires sont libres, sans barème (Ordre des architectes). La mission peut s’arrêter au permis ou se poursuivre jusqu’à la réception des travaux. Avant tout contrat, demandez le numéro d’inscription à l’Ordre.

Les seuils ne dépendent pas du concepteur choisi : extension en déclaration préalable jusqu’à 40 m² en zone urbaine d’un PLU, 20 m² ailleurs (Service-Public.fr) ; permis au-delà, et architecte si la maison dépasse 150 m² après travaux (Service-Public.fr).

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Questions sur RACHEL AMIOT et sur cette fiche

RACHEL AMIOT a-t-il rédigé cette fiche ?

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Mon projet dépasse 150 m² : RACHEL AMIOT peut-il le signer ?

Dès que la surface totale de la maison dépasse 150 m² après travaux, le permis et l’architecte s’imposent, même pour une extension modeste (Service-Public.fr). Un maître d’œuvre ou un dessinateur devra alors s’associer à un architecte.

Peut-on supprimer la fiche de RACHEL AMIOT ?

Écrivez au site en indiquant le SIRET 429946593 et la correction souhaitée, ou le retrait complet. Aucune justification n’est demandée à l’établissement ; voir la page retrait d’une fiche.

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