Permis Construire Annuaire recense CHLOE DEVILLAIRS à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.

Architecte · Besançon (25000)

CHLOE DEVILLAIRS

Architecture à Besançon (25000) · créée en 2021 · Entrepreneur individuel · dirigeant : CHLOE DEVILLAIRS · SIRET 90090931800033

  • Créée en 2021
  • Active selon Sirene
  • Siège social

CHLOE DEVILLAIRS (25000) : identité de l’établissement

Localité
Besançon (25000)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
28/06/2021
N° SIRET
900 909 318 00033
N° SIREN
900 909 318
Direction
CHLOE DEVILLAIRS (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Besançon (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

CHLOE DEVILLAIRS exerce à Besançon (25000) en entrepreneur individuel, d’après le répertoire Sirene. L’adresse personnelle n’est pas publiée ; seule la commune apparaît. Activité déclarée : Activités d’architecture (NAF 71.11Z).

Le architecte face au seuil des 150 m²

Un architecte conçoit le projet dans son site : implantation, volumes, lumière, matériaux, puis le traduit en plans réglementaires et signe le permis. Il est obligatoire au-delà de 150 m² de surface de plancher pour un particulier (Service-Public.fr) et engage sa responsabilité sur la conception.

Commune de 118 489 habitants dans le Doubs, Besançon applique les règles nationales du permis : 2 mois d’instruction pour une maison individuelle (Service-Public.fr), 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr), architecte obligatoire au-delà de 150 m² (Service-Public.fr).

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CHLOE DEVILLAIRS en questions

D’où viennent les informations sur CHLOE DEVILLAIRS ?

Du répertoire Sirene de l’INSEE et du Registre national des entreprises, diffusés sous Licence Ouverte 2.0. La date de dernière synchronisation est indiquée sur la fiche ; la source officielle reste annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Combien de temps la mairie de Besançon met-elle à répondre ?

Le délai légal est de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr), majoré d’un mois dans les abords d’un monument historique (Légifrance). Sans réponse au terme du délai, le permis est en général tacitement accordé (Service-Public.fr).

Je suis CHLOE DEVILLAIRS : comment retirer ou corriger cette fiche ?

Écrivez au site en indiquant le SIRET 900909318 et la correction souhaitée, ou le retrait complet. Aucune justification n’est demandée à l’établissement ; voir la page retrait d’une fiche.

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