Permis Construire Annuaire recense STANISLAS BAH CHUZEVILLE (BAH) à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.

Architecte · Belleville-en-Beaujolais (69220)

STANISLAS BAH CHUZEVILLE (BAH)

Architecture à Belleville-en-Beaujolais (69220) · créée en 2011 · Entrepreneur individuel · dirigeant : STANISLAS BAH CHUZEVILLE · SIRET 53509913900011

  • Créée en 2011
  • Active selon Sirene
  • Siège social

Données officielles sur STANISLAS BAH CHUZEVILLE (BAH)

Localité
Belleville-en-Beaujolais (69220)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
03/10/2011
N° SIRET
535 099 139 00011
N° SIREN
535 099 139
Direction
STANISLAS BAH CHUZEVILLE (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Belleville-en-Beaujolais (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

STANISLAS BAH CHUZEVILLE (BAH) est un établissement d’architecture recensé à Belleville-en-Beaujolais (69220) sous le code NAF 71.11Z, « Activités d’architecture ». Ce code est le seul pour lequel le site affiche le titre d’architecte ; l’inscription à l’Ordre, obligatoire pour l’exercer, n’est pas vérifiée ici et se consulte sur le tableau officiel.

Comprendre le métier de architecte

Dans tous les cas, le concepteur n’est pas l’instructeur : la mairie décide, dans un délai de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr) et de 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur répond aux demandes de pièces complémentaires.

Sur les 12 derniers mois, 85 logements ont été autorisés à Belleville-en-Beaujolais d’après Sitadel. Le service instructeur traite donc des permis régulièrement, et les concepteurs du secteur connaissent ses attentes sur les pièces graphiques.

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STANISLAS BAH CHUZEVILLE (BAH) en questions

Comment comparer STANISLAS BAH CHUZEVILLE (BAH) avec d’autres établissements ?

La page de la commune liste tous les établissements recensés à Belleville-en-Beaujolais, et les pages voisines ceux des communes proches. Toutes les fiches reprennent les mêmes données publiques, sans classement.

Peut-on supprimer la fiche de STANISLAS BAH CHUZEVILLE (BAH) ?

Oui, sur simple demande à contact@permis-construire-annuaire.fr, depuis une adresse rattachée à l’établissement. La page retrait d’une fiche décrit la procédure ; la suppression intervient à la mise à jour suivante du site.

D’où viennent les informations sur STANISLAS BAH CHUZEVILLE (BAH) ?

Elles sont synchronisées régulièrement avec Sirene. Un changement d’adresse ou de forme juridique peut mettre quelques semaines à apparaître ; l’établissement peut demander une correction immédiate par e-mail.

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