Permis Construire Annuaire recense MICHEL THOUVIOT à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.

Architecte · Belfort (90000)

MICHEL THOUVIOT

Architecture à Belfort (90000) · créée en 1984 · Entrepreneur individuel · dirigeant : MICHEL THOUVIOT · SIRET 33023771000026

Créée en 1984
Active selon Sirene
Siège social

Fiche d’établissement de MICHEL THOUVIOT à Belfort

Localité: Belfort (90000)
Statut juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z: Activités d’architecture
Date de création: 10/03/1984
N° SIRET: 330 237 710 00026
N° SIREN: 330 237 710
Direction: MICHEL THOUVIOT (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement: Belfort (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Lancer votre projet à Belfort

Devis gratuit, sans engagement. Le formulaire ne contacte pas MICHEL THOUVIOT : il est lu par Permis Construire Annuaire, qui choisit un concepteur du secteur.

Recensé à Belfort (90000) par le répertoire Sirene, MICHEL THOUVIOT déclare une activité d’architecture (NAF 71.11Z). Un architecte peut signer tout permis de construire, y compris au-delà de 150 m² de surface de plancher où il est obligatoire (Service-Public.fr). Le site ne vérifie pas l’inscription à l’Ordre.

Que fait un architecte pour un permis de construire ?

Quel que soit son titre, le concepteur d’un permis doit livrer un dossier cohérent : les cotes du plan de masse, de la coupe et des façades se vérifient entre elles. Un dossier complet dès le dépôt fait courir le délai d’instruction sans interruption (Service-Public.fr).

Quel que soit l’établissement retenu à Belfort, le dépôt se fait à la mairie, en 4 exemplaires papier (Service-Public.fr) ou en ligne quand la commune propose une téléprocédure (Légifrance). Le récépissé fixe le départ du délai.

D’autres établissements pour un permis à Belfort

Permis de construire piscine

de 300 à 1 500 €

Déclaration préalable de travaux

de 300 à 1 500 €

Dossier de permis par un architecte

de 4 000 à 12 000 €

Permis de construire maison

de 1 500 à 6 000 €

Autres communes à proximité de Belfort

Architecte permis de construire dans le Territoire de Belfort

MICHEL THOUVIOT en questions

Combien coûte un permis avec un architecte ?

Les honoraires sont libres et sans barème (Ordre des architectes). Les repères nationaux vont de 300 à 1 500 € pour une déclaration préalable. La mission permis seule d’un architecte au-delà de 150 m² se situe entre 4 000 et 12 000 €. Le devis dépend du projet et du terrain à Belfort.

MICHEL THOUVIOT est-il inscrit à l’Ordre des architectes ?

Le site n’a rien vérifié : il affiche le titre d’architecte d’après le seul code d’activité 71.11Z déclaré à l’INSEE. L’inscription à l’Ordre, obligatoire pour porter le titre, se vérifie sur le tableau officiel de l’Ordre des architectes, région par région.

Combien de temps la mairie de Belfort met-elle à répondre ?

Deux mois pour une maison individuelle, trois mois pour les autres projets, à compter d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur n’a aucune prise sur ce délai, seulement sur la complétude du dossier.