Permis Construire Annuaire recense ATELIER ALAIN CALMUS à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.

Architecte · Belfort (90000)

ATELIER ALAIN CALMUS

Architecture à Belfort (90000) · créée en 2008 · SARL · dirigeant : Alain CALMUS (Gérant) · SIRET 50885074000020

  • Créée en 2008
  • Active selon Sirene
  • Siège social

Ce que l’INSEE indique sur ATELIER ALAIN CALMUS

Localité
Belfort (90000)
Statut juridique
SARL
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
03/11/2008
N° SIRET
508 850 740 00020
N° SIREN
508 850 740
Direction
Alain CALMUS (Gérant)
Tranche d’effectif
3 à 5 salariés
Adresse de l’établissement
4 FAUBOURG DES ANCETRES 90000 BELFORT

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

ATELIER ALAIN CALMUS exerce une activité d’architecture à Belfort depuis 2008, soit 18 ans au répertoire Sirene. Forme juridique : SARL. Cette ancienneté est une donnée publique ; elle ne dit rien des projets réalisés, que seul l’établissement peut présenter.

Architecte : mission, limites, cadre légal

Un architecte conçoit le projet dans son site : implantation, volumes, lumière, matériaux, puis le traduit en plans réglementaires et signe le permis. Il est obligatoire au-delà de 150 m² de surface de plancher pour un particulier (Service-Public.fr) et engage sa responsabilité sur la conception.

Quel que soit l’établissement retenu à Belfort, le dépôt se fait à la mairie, en 4 exemplaires papier (Service-Public.fr) ou en ligne quand la commune propose une téléprocédure (Légifrance). Le récépissé fixe le départ du délai.

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Ce que l’on demande sur ATELIER ALAIN CALMUS

Où trouver l’adresse de ATELIER ALAIN CALMUS ?

La carte, chargée à votre demande, situe l’établissement ou la commune. Pour un échange, utilisez les moyens publics de ATELIER ALAIN CALMUS ; le formulaire du site, lui, s’adresse à Permis Construire Annuaire pour un devis gratuit, sans engagement.

Les données de la fiche ATELIER ALAIN CALMUS sont-elles à jour ?

Elles sont synchronisées régulièrement avec Sirene. Un changement d’adresse ou de forme juridique peut mettre quelques semaines à apparaître ; l’établissement peut demander une correction immédiate par e-mail.

Le site représente-t-il ATELIER ALAIN CALMUS ?

Non. Permis Construire Annuaire est un annuaire indépendant construit à partir du répertoire Sirene de l’INSEE. ATELIER ALAIN CALMUS n’a ni rédigé ni validé cette page et n’est pas partenaire du site. Les données affichées sont publiques et vérifiables sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

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