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Architecte · Xertigny (88220)

SENS & PAYSAGE

Architecture à Xertigny (88220) · créée en 2017 · SARL · dirigeant : Melanie PENNEL (Gérant) · SIRET 83061860900028

  • Créée en 2017
  • Active selon Sirene
  • Siège social

Ce que l’INSEE indique sur SENS & PAYSAGE

Localité
Xertigny (88220)
Statut juridique
SARL
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
26/06/2017
N° SIRET
830 618 609 00028
N° SIREN
830 618 609
Direction
Melanie PENNEL (Gérant)
Adresse de l’établissement
249 LES QUATRE CHEMINS 88220 XERTIGNY

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

SENS & PAYSAGE est un établissement d’architecture recensé à Xertigny (88220) sous le code NAF 71.11Z, « Activités d’architecture ». Ce code est le seul pour lequel le site affiche le titre d’architecte ; l’inscription à l’Ordre, obligatoire pour l’exercer, n’est pas vérifiée ici et se consulte sur le tableau officiel.

Architecte : mission, limites, cadre légal

Dans tous les cas, le concepteur n’est pas l’instructeur : la mairie décide, dans un délai de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr) et de 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur répond aux demandes de pièces complémentaires.

Sur les 12 derniers mois, 8 logements ont été autorisés à Xertigny d’après Sitadel. Le service instructeur traite donc des permis régulièrement, et les concepteurs du secteur connaissent ses attentes sur les pièces graphiques.

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Quel délai pour un permis à Xertigny ?

Deux mois pour une maison individuelle, trois mois pour les autres projets, à compter d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur n’a aucune prise sur ce délai, seulement sur la complétude du dossier.

Un architecte peut-il déposer mon permis à Xertigny ?

Le titre d’architecte suppose un diplôme et l’inscription à l’Ordre ; le maître d’œuvre conçoit et coordonne sans ce titre ; le dessinateur met en forme les plans. La fiche indique la catégorie d’après l’activité déclarée à l’INSEE, rien de plus.

Qui reçoit ma demande de devis ?

Le formulaire transmet la demande à Permis Construire Annuaire, qui la confie à un architecte, un maître d’œuvre ou un dessinateur intervenant à Xertigny. Ce n’est pas nécessairement SENS & PAYSAGE. Le devis est gratuit, sans engagement.

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