Permis Construire Annuaire recense FRANCOIS XAVIER FOSSE à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.

Architecte · Villeneuve-d'Ascq (59650)

FRANCOIS XAVIER FOSSE

Architecture à Villeneuve-d'Ascq (59650) · créée en 1996 · SARL · dirigeant : Francois-Xavier FOSSE (Gérant) · SIRET 41313330700046

  • Créée en 1996
  • Active selon Sirene
  • Établissement secondaire

Fiche d’établissement de FRANCOIS XAVIER FOSSE à Villeneuve-d'Ascq

Localité
Villeneuve-d'Ascq (59650)
Statut juridique
SARL
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
25/12/1996
N° SIRET
413 133 307 00046
N° SIREN
413 133 307
Direction
Francois-Xavier FOSSE (Gérant)
Tranche d’effectif
3 à 5 salariés
Adresse de l’établissement
14 RUE DU CARROUSEL 59650 VILLENEUVE-D'ASCQ

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

FRANCOIS XAVIER FOSSE exerce une activité d’architecture à Villeneuve-d'Ascq depuis 1996, soit 30 ans au répertoire Sirene. Forme juridique : SARL. Cette ancienneté est une donnée publique ; elle ne dit rien des projets réalisés, que seul l’établissement peut présenter.

Comprendre le métier de architecte

Dans tous les cas, le concepteur n’est pas l’instructeur : la mairie décide, dans un délai de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr) et de 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur répond aux demandes de pièces complémentaires.

Quel que soit l’établissement retenu à Villeneuve-d'Ascq, le dépôt se fait à la mairie, en 4 exemplaires papier (Service-Public.fr) ou en ligne quand la commune propose une téléprocédure (Légifrance). Le récépissé fixe le départ du délai.

Qui d’autre dessine des permis à Villeneuve-d'Ascq ?

Tous les architectes à Villeneuve-d'Ascq

Missions de conception et de dépôt

Voisinage de Villeneuve-d'Ascq pour un dossier de permis

Architecte permis de construire dans le Nord

Questions courantes sur un architecte à Villeneuve-d'Ascq

Combien coûte un permis avec un architecte ?

Comptez 1 500 à 6 000 € pour le permis d’une maison, 1 000 à 5 000 € pour une extension, selon le concepteur et la surface. Ces fourchettes ne concernent pas FRANCOIS XAVIER FOSSE en particulier : seul un devis chiffre une mission précise.

Le site représente-t-il FRANCOIS XAVIER FOSSE ?

Non. Permis Construire Annuaire est un annuaire indépendant construit à partir du répertoire Sirene de l’INSEE. FRANCOIS XAVIER FOSSE n’a ni rédigé ni validé cette page et n’est pas partenaire du site. Les données affichées sont publiques et vérifiables sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Je suis FRANCOIS XAVIER FOSSE : comment retirer ou corriger cette fiche ?

Écrivez au site en indiquant le SIRET 413133307 et la correction souhaitée, ou le retrait complet. Aucune justification n’est demandée à l’établissement ; voir la page retrait d’une fiche.

Devis gratuit