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Architecte · Versonnex (01210)

PATRICK MIGNOT

Architecture à Versonnex (01210) · créée en 1990 · Entrepreneur individuel · dirigeant : PATRICK MIGNOT · SIRET 37874537600061

  • Créée en 1990
  • Active selon Sirene
  • Siège social

PATRICK MIGNOT en quelques données

Localité
Versonnex (01210)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
05/06/1990
N° SIRET
378 745 376 00061
N° SIREN
378 745 376
Direction
PATRICK MIGNOT (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Versonnex (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

PATRICK MIGNOT figure au répertoire Sirene depuis 1990, soit 36 ans d’activité déclarée à Versonnex (01210). L’ancienneté est un fait administratif ; les références de projets se demandent directement à l’établissement.

Permis de construire : la place du architecte

Un architecte conçoit le projet dans son site : implantation, volumes, lumière, matériaux, puis le traduit en plans réglementaires et signe le permis. Il est obligatoire au-delà de 150 m² de surface de plancher pour un particulier (Service-Public.fr) et engage sa responsabilité sur la conception.

Aucun monument historique n’est recensé à Versonnex dans la base Mérimée. Sauf autre protection, le projet échappe à l’avis de l’architecte des Bâtiments de France et le délai reste celui de droit commun (Service-Public.fr).

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Fiche PATRICK MIGNOT : questions fréquentes

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D’où viennent les informations sur PATRICK MIGNOT ?

Du répertoire Sirene de l’INSEE et du Registre national des entreprises, diffusés sous Licence Ouverte 2.0. La date de dernière synchronisation est indiquée sur la fiche ; la source officielle reste annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Le site représente-t-il PATRICK MIGNOT ?

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