Permis Construire Annuaire recense CHRISTINE BORGNETTA à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.

Architecte · Tourves (83170)

CHRISTINE BORGNETTA

Architecture à Tourves (83170) · créée en 1995 · Entrepreneur individuel · dirigeant : CHRISTINE BORGNETTA · SIRET 40363978400020

  • Créée en 1995
  • Active selon Sirene
  • Siège social

CHRISTINE BORGNETTA en quelques données

Localité
Tourves (83170)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
01/12/1995
N° SIRET
403 639 784 00020
N° SIREN
403 639 784
Direction
CHRISTINE BORGNETTA (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Tourves (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

CHRISTINE BORGNETTA figure au répertoire Sirene depuis 1995, soit 31 ans d’activité déclarée à Tourves (83170). L’ancienneté est un fait administratif ; les références de projets se demandent directement à l’établissement.

Architecte et permis de construire : repères

Quel que soit son titre, le concepteur d’un permis doit livrer un dossier cohérent : les cotes du plan de masse, de la coupe et des façades se vérifient entre elles. Un dossier complet dès le dépôt fait courir le délai d’instruction sans interruption (Service-Public.fr).

À Tourves, le document de référence est le plan local d’urbanisme (PLU). Il fixe le zonage, les reculs, les hauteurs et l’aspect des constructions : tout concepteur, CHRISTINE BORGNETTA ou un autre, commence par le lire avant de dessiner.

Qui d’autre dessine des permis à Tourves ?

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Réponses sur la fiche de CHRISTINE BORGNETTA

Le site a-t-il vérifié l’inscription de CHRISTINE BORGNETTA à l’Ordre ?

Le site n’a rien vérifié : il affiche le titre d’architecte d’après le seul code d’activité 71.11Z déclaré à l’INSEE. L’inscription à l’Ordre, obligatoire pour porter le titre, se vérifie sur le tableau officiel de l’Ordre des architectes, région par région.

Le formulaire envoie-t-il ma demande à CHRISTINE BORGNETTA ?

Le formulaire transmet la demande à Permis Construire Annuaire, qui la confie à un architecte, un maître d’œuvre ou un dessinateur intervenant à Tourves. Ce n’est pas nécessairement CHRISTINE BORGNETTA. Le devis est gratuit, sans engagement.

Peut-on supprimer la fiche de CHRISTINE BORGNETTA ?

Oui, sur simple demande à contact@permis-construire-annuaire.fr, depuis une adresse rattachée à l’établissement. La page retrait d’une fiche décrit la procédure ; la suppression intervient à la mise à jour suivante du site.

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