Permis Construire Annuaire recense MARC-ANDRE MEQUIGNON à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.

Architecte · Toulouse (31000)

MARC-ANDRE MEQUIGNON

Architecture à Toulouse (31000) · créée en 1995 · Entrepreneur individuel · dirigeant : MARC-ANDRE MEQUIGNON · SIRET 40050561600021

  • Créée en 1995
  • Active selon Sirene
  • Siège social

MARC-ANDRE MEQUIGNON (31000) : identité de l’établissement

Localité
Toulouse (31000)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
12/02/1995
N° SIRET
400 505 616 00021
N° SIREN
400 505 616
Direction
MARC-ANDRE MEQUIGNON (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Toulouse (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

MARC-ANDRE MEQUIGNON figure au répertoire Sirene depuis 1995, soit 31 ans d’activité déclarée à Toulouse (31000). L’ancienneté est un fait administratif ; les références de projets se demandent directement à l’établissement.

Ce qu’un architecte apporte à un projet à Toulouse

Dans tous les cas, le concepteur n’est pas l’instructeur : la mairie décide, dans un délai de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr) et de 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur répond aux demandes de pièces complémentaires.

Quel que soit l’établissement retenu à Toulouse, le dépôt se fait à la mairie, en 4 exemplaires papier (Service-Public.fr) ou en ligne quand la commune propose une téléprocédure (Légifrance). Le récépissé fixe le départ du délai.

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Questions sur MARC-ANDRE MEQUIGNON et sur cette fiche

Peut-on supprimer la fiche de MARC-ANDRE MEQUIGNON ?

Écrivez au site en indiquant le SIRET 400505616 et la correction souhaitée, ou le retrait complet. Aucune justification n’est demandée à l’établissement ; voir la page retrait d’une fiche.

MARC-ANDRE MEQUIGNON a-t-il rédigé cette fiche ?

Cette fiche est une page d’information établie par Permis Construire Annuaire, sans lien commercial avec MARC-ANDRE MEQUIGNON. Elle reprend des données officielles ; elle ne contient ni avis, ni note, ni classement.

Le site a-t-il vérifié l’inscription de MARC-ANDRE MEQUIGNON à l’Ordre ?

Le site n’a rien vérifié : il affiche le titre d’architecte d’après le seul code d’activité 71.11Z déclaré à l’INSEE. L’inscription à l’Ordre, obligatoire pour porter le titre, se vérifie sur le tableau officiel de l’Ordre des architectes, région par région.

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