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Architecte · Toulouse (31000)

DENIS BORGNA

Architecture à Toulouse (31000) · créée en 2019 · Entrepreneur individuel · dirigeant : DENIS BORGNA · SIRET 87808139700027

  • Créée en 2019
  • Active selon Sirene
  • Siège social

Repères Sirene sur DENIS BORGNA

Localité
Toulouse (31000)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
13/10/2019
N° SIRET
878 081 397 00027
N° SIREN
878 081 397
Direction
DENIS BORGNA (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Toulouse (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Entrepreneur individuel recensé à Toulouse, DENIS BORGNA est présenté ici avec les seules données publiques de l’INSEE : activité, SIREN, commune. Le site ne vérifie pas les qualifications et n’a aucun partenariat avec l’établissement.

Ce qu’un architecte apporte à un projet à Toulouse

Quel que soit son titre, le concepteur d’un permis doit livrer un dossier cohérent : les cotes du plan de masse, de la coupe et des façades se vérifient entre elles. Un dossier complet dès le dépôt fait courir le délai d’instruction sans interruption (Service-Public.fr).

Une fois le permis accordé à Toulouse, l’affichage sur le terrain pendant au moins 2 mois (Service-Public.fr) fait courir le délai de recours des tiers (Service-Public.fr). Le permis reste valable 3 ans (Service-Public.fr).

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Quel délai pour un permis à Toulouse ?

Le délai légal est de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr), majoré d’un mois dans les abords d’un monument historique (Légifrance). Sans réponse au terme du délai, le permis est en général tacitement accordé (Service-Public.fr).

Comment comparer DENIS BORGNA avec d’autres établissements ?

La page de la commune liste tous les établissements recensés à Toulouse, et les pages voisines ceux des communes proches. Toutes les fiches reprennent les mêmes données publiques, sans classement.

Ce site est-il celui de DENIS BORGNA ?

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