Permis Construire Annuaire recense AUDREY COURBEBAISSE à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.

Architecte · Toulouse (31000)

AUDREY COURBEBAISSE

Architecture à Toulouse (31000) · créée en 2015 · Entrepreneur individuel · dirigeant : AUDREY COURBEBAISSE · SIRET 81379633100011

  • Créée en 2015
  • Active selon Sirene
  • Siège social

Informations publiques : AUDREY COURBEBAISSE, architecte à Toulouse

Localité
Toulouse (31000)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
28/09/2015
N° SIRET
813 796 331 00011
N° SIREN
813 796 331
Direction
AUDREY COURBEBAISSE (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Toulouse (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Créé en 2015, AUDREY COURBEBAISSE est un établissement d’architecture à Toulouse (31000) qui exerce depuis 11 ans d’après Sirene. Le site n’attribue le titre d’architecte qu’à ce code d’activité et ne vérifie pas l’inscription à l’Ordre.

Le architecte face au seuil des 150 m²

En général, un architecte commence par un relevé et une esquisse, puis un avant-projet qui fixe surfaces et façades, enfin les pièces du permis : plan de masse, coupe, façades, insertion paysagère, notice. Sa signature est exigée dès que le seuil des 150 m² est franchi (Service-Public.fr, Service-Public.fr).

Une fois le permis accordé à Toulouse, l’affichage sur le terrain pendant au moins 2 mois (Service-Public.fr) fait courir le délai de recours des tiers (Service-Public.fr). Le permis reste valable 3 ans (Service-Public.fr).

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Ce que l’on demande sur AUDREY COURBEBAISSE

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Le site a-t-il vérifié l’inscription de AUDREY COURBEBAISSE à l’Ordre ?

Le site n’a rien vérifié : il affiche le titre d’architecte d’après le seul code d’activité 71.11Z déclaré à l’INSEE. L’inscription à l’Ordre, obligatoire pour porter le titre, se vérifie sur le tableau officiel de l’Ordre des architectes, région par région.

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