Permis Construire Annuaire recense ATELIER CC à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.

Architecte · Toulouse (31300)

ATELIER CC

Architecture à Toulouse (31300) · créée en 2013 · SARL · dirigeant : Jean-David CAILLE (Gérant) · SIRET 79110744400022

  • Créée en 2013
  • Active selon Sirene
  • Siège social

ATELIER CC : informations du répertoire Sirene

Localité
Toulouse (31300)
Statut juridique
SARL
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
02/01/2013
N° SIRET
791 107 444 00022
N° SIREN
791 107 444
Direction
Jean-David CAILLE (Gérant)
Adresse de l’établissement
BATIMENT 2 - APPARTEMENT 66 32 B RUE DES FONTAINES 31300 TOULOUSE

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

ATELIER CC est un établissement d’architecture recensé à Toulouse (31300) sous le code NAF 71.11Z, « Activités d’architecture ». Ce code est le seul pour lequel le site affiche le titre d’architecte ; l’inscription à l’Ordre, obligatoire pour l’exercer, n’est pas vérifiée ici et se consulte sur le tableau officiel.

Permis de construire : la place du architecte

En général, un architecte commence par un relevé et une esquisse, puis un avant-projet qui fixe surfaces et façades, enfin les pièces du permis : plan de masse, coupe, façades, insertion paysagère, notice. Sa signature est exigée dès que le seuil des 150 m² est franchi (Service-Public.fr, Service-Public.fr).

Toulouse compte 233 monuments historiques protégés. Dans leurs abords, un projet visible du monument est soumis à l’avis de l’architecte des Bâtiments de France (Légifrance) et le délai d’instruction est majoré d’un mois (Légifrance).

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Le titre d’architecte suppose un diplôme et l’inscription à l’Ordre ; le maître d’œuvre conçoit et coordonne sans ce titre ; le dessinateur met en forme les plans. La fiche indique la catégorie d’après l’activité déclarée à l’INSEE, rien de plus.

Les données de la fiche ATELIER CC sont-elles à jour ?

Du répertoire Sirene de l’INSEE et du Registre national des entreprises, diffusés sous Licence Ouverte 2.0. La date de dernière synchronisation est indiquée sur la fiche ; la source officielle reste annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Y a-t-il d’autres concepteurs à Toulouse ?

La page de la commune liste tous les établissements recensés à Toulouse, et les pages voisines ceux des communes proches. Toutes les fiches reprennent les mêmes données publiques, sans classement.

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