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Architecte · Sennecey-le-Grand (71240)

SEBASTIEN BALTAZAR

Architecture à Sennecey-le-Grand (71240) · créée en 2007 · Entrepreneur individuel · dirigeant : SEBASTIEN BALTAZAR · SIRET 50136789000016

  • Créée en 2007
  • Active selon Sirene
  • Siège social

Ce que l’INSEE indique sur SEBASTIEN BALTAZAR

Localité
Sennecey-le-Grand (71240)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
15/12/2007
N° SIRET
501 367 890 00016
N° SIREN
501 367 890
Direction
SEBASTIEN BALTAZAR (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Sennecey-le-Grand (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

SEBASTIEN BALTAZAR, établissement classé « Activités d’architecture » par l’INSEE, est domicilié à Sennecey-le-Grand. Sa forme juridique est : Entrepreneur individuel. Les données ci-dessus proviennent du répertoire Sirene ; elles ne constituent ni une évaluation ni une recommandation.

Permis de construire : la place du architecte

Dans tous les cas, le concepteur n’est pas l’instructeur : la mairie décide, dans un délai de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr) et de 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur répond aux demandes de pièces complémentaires.

Sennecey-le-Grand compte 6 monuments historiques protégés. Dans leurs abords, un projet visible du monument est soumis à l’avis de l’architecte des Bâtiments de France (Légifrance) et le délai d’instruction est majoré d’un mois (Légifrance).

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Comment contacter SEBASTIEN BALTAZAR ?

La fiche indique la commune et, pour une société, l’adresse de l’établissement d’après Sirene ; l’adresse d’un entrepreneur individuel n’est pas publiée. Les coordonnées téléphoniques ne font pas partie des données diffusées par l’INSEE.

D’où viennent les informations sur SEBASTIEN BALTAZAR ?

Du répertoire Sirene de l’INSEE et du Registre national des entreprises, diffusés sous Licence Ouverte 2.0. La date de dernière synchronisation est indiquée sur la fiche ; la source officielle reste annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Ce site est-il celui de SEBASTIEN BALTAZAR ?

Cette fiche est une page d’information établie par Permis Construire Annuaire, sans lien commercial avec SEBASTIEN BALTAZAR. Elle reprend des données officielles ; elle ne contient ni avis, ni note, ni classement.

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