Permis Construire Annuaire recense MSA ARCHITECTES à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.

Architecte · Seloncourt (25230)

MSA ARCHITECTES

Architecture à Seloncourt (25230) · créée en 2004 · SARL · dirigeant : Sebastien MURE (Gérant) · SIRET 47903483700043

  • Créée en 2004
  • Active selon Sirene
  • Établissement secondaire

Ce que l’INSEE indique sur MSA ARCHITECTES

Localité
Seloncourt (25230)
Statut juridique
SARL
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
09/09/2004
N° SIRET
479 034 837 00043
N° SIREN
479 034 837
Direction
Sebastien MURE (Gérant)
Adresse de l’établissement
35 RUE DES COMBES 25230 SELONCOURT

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

MSA ARCHITECTES, établissement classé « Activités d’architecture » par l’INSEE, est domicilié à Seloncourt. Sa forme juridique est : SARL. Les données ci-dessus proviennent du répertoire Sirene ; elles ne constituent ni une évaluation ni une recommandation.

Comprendre le métier de architecte

Au-delà de l’obligation légale, un architecte apporte un parti architectural et une lecture fine du règlement local. Pour une société, y compris une SCI, son intervention est obligatoire dès le premier m² de permis (Légifrance).

Une fois le permis accordé à Seloncourt, l’affichage sur le terrain pendant au moins 2 mois (Service-Public.fr) fait courir le délai de recours des tiers (Service-Public.fr). Le permis reste valable 3 ans (Service-Public.fr).

Autres cabinets et bureaux de dessin à Seloncourt (25230)

Tous les architectes à Seloncourt

Architecte permis de construire à Seloncourt : les prestations

Architecte permis de construire autour de Seloncourt

Architecte permis de construire dans le Doubs

Réponses sur la fiche de MSA ARCHITECTES

D’où viennent les informations sur MSA ARCHITECTES ?

Elles sont synchronisées régulièrement avec Sirene. Un changement d’adresse ou de forme juridique peut mettre quelques semaines à apparaître ; l’établissement peut demander une correction immédiate par e-mail.

MSA ARCHITECTES est-il inscrit à l’Ordre des architectes ?

Le site n’a rien vérifié : il affiche le titre d’architecte d’après le seul code d’activité 71.11Z déclaré à l’INSEE. L’inscription à l’Ordre, obligatoire pour porter le titre, se vérifie sur le tableau officiel de l’Ordre des architectes, région par région.

Comment comparer MSA ARCHITECTES avec d’autres établissements ?

La page de la commune liste tous les établissements recensés à Seloncourt, et les pages voisines ceux des communes proches. Toutes les fiches reprennent les mêmes données publiques, sans classement.

Devis gratuit