Permis Construire Annuaire recense BASTIEN FREMOND à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.

Architecte · Schiltigheim (67300)

BASTIEN FREMOND

Architecture à Schiltigheim (67300) · créée en 2022 · Entrepreneur individuel · dirigeant : BASTIEN FREMOND · SIRET 92016218700016

  • Créée en 2022
  • Active selon Sirene
  • Siège social

Repères Sirene sur BASTIEN FREMOND

Localité
Schiltigheim (67300)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
16/10/2022
N° SIRET
920 162 187 00016
N° SIREN
920 162 187
Direction
BASTIEN FREMOND (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Schiltigheim (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

BASTIEN FREMOND est un établissement d’architecture recensé à Schiltigheim (67300) sous le code NAF 71.11Z, « Activités d’architecture ». Ce code est le seul pour lequel le site affiche le titre d’architecte ; l’inscription à l’Ordre, obligatoire pour l’exercer, n’est pas vérifiée ici et se consulte sur le tableau officiel.

Architecte et permis de construire : repères

Au-delà de l’obligation légale, un architecte apporte un parti architectural et une lecture fine du règlement local. Pour une société, y compris une SCI, son intervention est obligatoire dès le premier m² de permis (Légifrance).

Commune de 34 708 habitants dans le Bas-Rhin, Schiltigheim applique les règles nationales du permis : 2 mois d’instruction pour une maison individuelle (Service-Public.fr), 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr), architecte obligatoire au-delà de 150 m² (Service-Public.fr).

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Réponses sur la fiche de BASTIEN FREMOND

Comment vérifier que BASTIEN FREMOND est bien architecte ?

Le site n’a rien vérifié : il affiche le titre d’architecte d’après le seul code d’activité 71.11Z déclaré à l’INSEE. L’inscription à l’Ordre, obligatoire pour porter le titre, se vérifie sur le tableau officiel de l’Ordre des architectes, région par région.

Comment contacter BASTIEN FREMOND ?

La fiche indique la commune et, pour une société, l’adresse de l’établissement d’après Sirene ; l’adresse d’un entrepreneur individuel n’est pas publiée. Les coordonnées téléphoniques ne font pas partie des données diffusées par l’INSEE.

Comment comparer BASTIEN FREMOND avec d’autres établissements ?

La page de la commune liste tous les établissements recensés à Schiltigheim, et les pages voisines ceux des communes proches. Toutes les fiches reprennent les mêmes données publiques, sans classement.

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