PIERRE ZGHEIB
Sathonay-Camp (69580)
Permis Construire Annuaire recense PASCAL FOSSE à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.
Architecte · Sathonay-Camp (69580)
PASCAL FOSSE
Architecture à Sathonay-Camp (69580) · créée en 1991 · Entrepreneur individuel · dirigeant : PASCAL FOSSE · SIRET 38386637300061
- Créée en 1991
- Active selon Sirene
- Siège social
Repères Sirene sur PASCAL FOSSE
- Localité
- Sathonay-Camp (69580)
- Statut juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF 71.11Z
- Activités d’architecture
- Date de création
- 01/12/1991
- N° SIRET
- 383 866 373 00061
- N° SIREN
- 383 866 373
- Direction
- PASCAL FOSSE (entrepreneur individuel)
- Adresse de l’établissement
- Sathonay-Camp (adresse personnelle non diffusée)
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.
Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
PASCAL FOSSE figure au répertoire Sirene depuis 1991, soit 35 ans d’activité déclarée à Sathonay-Camp (69580). L’ancienneté est un fait administratif ; les références de projets se demandent directement à l’établissement.
Que fait un architecte pour un permis de construire ?
Au-delà de l’obligation légale, un architecte apporte un parti architectural et une lecture fine du règlement local. Pour une société, y compris une SCI, son intervention est obligatoire dès le premier m² de permis (Légifrance).
Le contexte de Sathonay-Camp, 7 019 habitants, et son document d’urbanisme figurent sur la page de la commune, avec les autres établissements recensés et les communes voisines.
Maison, extension, garage, piscine à Sathonay-Camp
Permis de construire extension
de 1 000 à 5 000 €Permis de construire garage
de 500 à 2 500 €Permis de construire piscine
de 300 à 1 500 €Déclaration préalable de travaux
de 300 à 1 500 €Dossier de permis par un architecte
de 4 000 à 12 000 €Permis de construire maison
de 1 500 à 6 000 €Les communes proches, à vol d’oiseau
- Architecte permis de construire à Rillieux-la-Pape 1 km
- Architecte permis de construire à Sathonay-Village 2 km
- Architecte permis de construire à Fontaines-sur-Saône 2 km
- Architecte permis de construire à Collonges-au-Mont-d'Or 3 km
- Architecte permis de construire à Fontaines-Saint-Martin 3 km
- Architecte permis de construire à Rochetaillée-sur-Saône 4 km
- Architecte permis de construire à Cailloux-sur-Fontaines 4 km
- Architecte permis de construire à Caluire-et-Cuire 4 km
PASCAL FOSSE en questions
Quels honoraires prévoir pour un dossier à Sathonay-Camp ?
Les honoraires sont libres et sans barème (Ordre des architectes). Les repères nationaux vont de 300 à 1 500 € pour une déclaration préalable. La mission permis seule d’un architecte au-delà de 150 m² se situe entre 4 000 et 12 000 €. Le devis dépend du projet et du terrain à Sathonay-Camp.
PASCAL FOSSE est-il inscrit à l’Ordre des architectes ?
Demandez le numéro d’inscription et consultez le tableau de l’Ordre. Un établissement classé maître d’œuvre ou dessinateur n’est jamais présenté ici comme architecte, et seul un architecte peut signer un permis au-delà de 150 m² (Service-Public.fr).
Quelle différence entre un architecte et les autres concepteurs ?
Architecte, maître d’œuvre et dessinateur peuvent tous établir un permis pour un particulier jusqu’à 150 m² de surface de plancher (Légifrance) et toute déclaration préalable (Service-Public.fr). Au-delà de 150 m², seul l’architecte signe (Service-Public.fr).