STEEVE ROSSIGNOL
Sainte-Gemme-la-Plaine (85400)
Permis Construire Annuaire recense ATELIER ART & PLAN / LE TRAIT ARCHITECTURE à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.
Maîtrise d’œuvre, études à Sainte-Gemme-la-Plaine (85400) · créée en 2025 · Entrepreneur individuel · dirigeant : BRUNO NOBLET · SIRET 94303187200014
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.
Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
Classé « Ingénierie, études techniques » par l’INSEE, ATELIER ART & PLAN / LE TRAIT ARCHITECTURE exerce à Sainte-Gemme-la-Plaine une activité de dessin de plans. Le recours à un architecte n’étant jamais obligatoire pour une déclaration préalable (Service-Public.fr), ce type d’établissement intervient souvent sur les petits projets.
Un dessinateur en bâtiment met en forme les plans d’un permis ou d’une déclaration préalable : plan de masse, façades, coupe, insertion. Il n’est pas architecte et ne peut signer un permis au-delà de 150 m² de surface de plancher (Service-Public.fr).
Une fois le permis accordé à Sainte-Gemme-la-Plaine, l’affichage sur le terrain pendant au moins 2 mois (Service-Public.fr) fait courir le délai de recours des tiers (Service-Public.fr). Le permis reste valable 3 ans (Service-Public.fr).
Sainte-Gemme-la-Plaine (85400)
Demandez le numéro d’inscription et consultez le tableau de l’Ordre. Un établissement classé maître d’œuvre ou dessinateur n’est jamais présenté ici comme architecte, et seul un architecte peut signer un permis au-delà de 150 m² (Service-Public.fr).
La page de la commune liste tous les établissements recensés à Sainte-Gemme-la-Plaine, et les pages voisines ceux des communes proches. Toutes les fiches reprennent les mêmes données publiques, sans classement.
Du répertoire Sirene de l’INSEE et du Registre national des entreprises, diffusés sous Licence Ouverte 2.0. La date de dernière synchronisation est indiquée sur la fiche ; la source officielle reste annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.