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Architecte · Saint-Sébastien-sur-Loire (44230)

BACANE !

Architecture à Saint-Sébastien-sur-Loire (44230) · créée en 2020 · Entrepreneur individuel · dirigeant : JULIEN DEAUVERNE · SIRET 88092291900027

  • Créée en 2020
  • Active selon Sirene
  • Siège social

Repères Sirene sur BACANE !

Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
13/01/2020
N° SIRET
880 922 919 00027
N° SIREN
880 922 919
Direction
JULIEN DEAUVERNE (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Saint-Sébastien-sur-Loire (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

BACANE !, établissement classé « Activités d’architecture » par l’INSEE, est domicilié à Saint-Sébastien-sur-Loire. Sa forme juridique est : Entrepreneur individuel. Les données ci-dessus proviennent du répertoire Sirene ; elles ne constituent ni une évaluation ni une recommandation.

Le rôle d’un architecte dans un dossier d’urbanisme

En général, un architecte commence par un relevé et une esquisse, puis un avant-projet qui fixe surfaces et façades, enfin les pièces du permis : plan de masse, coupe, façades, insertion paysagère, notice. Sa signature est exigée dès que le seuil des 150 m² est franchi (Service-Public.fr, Service-Public.fr).

Quel que soit l’établissement retenu à Saint-Sébastien-sur-Loire, le dépôt se fait à la mairie, en 4 exemplaires papier (Service-Public.fr) ou en ligne quand la commune propose une téléprocédure (Légifrance). Le récépissé fixe le départ du délai.

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Combien de temps la mairie de Saint-Sébastien-sur-Loire met-elle à répondre ?

Le délai légal est de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr), majoré d’un mois dans les abords d’un monument historique (Légifrance). Sans réponse au terme du délai, le permis est en général tacitement accordé (Service-Public.fr).

Comment comparer BACANE ! avec d’autres établissements ?

La page de la commune liste tous les établissements recensés à Saint-Sébastien-sur-Loire, et les pages voisines ceux des communes proches. Toutes les fiches reprennent les mêmes données publiques, sans classement.

Peut-on supprimer la fiche de BACANE ! ?

Écrivez au site en indiquant le SIRET 880922919 et la correction souhaitée, ou le retrait complet. Aucune justification n’est demandée à l’établissement ; voir la page retrait d’une fiche.

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