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Architecte · Saint-Rémy-de-Provence (13210)

MICHEL FOUQUET

Architecture à Saint-Rémy-de-Provence (13210) · créée en 1981 · Entrepreneur individuel · dirigeant : MICHEL FOUQUET · SIRET 32315703200042

  • Créée en 1981
  • Active selon Sirene
  • Siège social

Fiche d’établissement de MICHEL FOUQUET à Saint-Rémy-de-Provence

Localité
Saint-Rémy-de-Provence (13210)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
16/10/1981
N° SIRET
323 157 032 00042
N° SIREN
323 157 032
Direction
MICHEL FOUQUET (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Saint-Rémy-de-Provence (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

MICHEL FOUQUET est un établissement d’architecture recensé à Saint-Rémy-de-Provence (13210) sous le code NAF 71.11Z, « Activités d’architecture ». Ce code est le seul pour lequel le site affiche le titre d’architecte ; l’inscription à l’Ordre, obligatoire pour l’exercer, n’est pas vérifiée ici et se consulte sur le tableau officiel.

Un architecte pour votre projet à Saint-Rémy-de-Provence ?

En général, un architecte commence par un relevé et une esquisse, puis un avant-projet qui fixe surfaces et façades, enfin les pièces du permis : plan de masse, coupe, façades, insertion paysagère, notice. Sa signature est exigée dès que le seuil des 150 m² est franchi (Service-Public.fr, Service-Public.fr).

Une fois le permis accordé à Saint-Rémy-de-Provence, l’affichage sur le terrain pendant au moins 2 mois (Service-Public.fr) fait courir le délai de recours des tiers (Service-Public.fr). Le permis reste valable 3 ans (Service-Public.fr).

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FAQ : MICHEL FOUQUET et le permis de construire

MICHEL FOUQUET a-t-il rédigé cette fiche ?

Non. Permis Construire Annuaire est un annuaire indépendant construit à partir du répertoire Sirene de l’INSEE. MICHEL FOUQUET n’a ni rédigé ni validé cette page et n’est pas partenaire du site. Les données affichées sont publiques et vérifiables sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Quel délai pour un permis à Saint-Rémy-de-Provence ?

Le délai légal est de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr), majoré d’un mois dans les abords d’un monument historique (Légifrance). Sans réponse au terme du délai, le permis est en général tacitement accordé (Service-Public.fr).

Je suis MICHEL FOUQUET : comment retirer ou corriger cette fiche ?

Écrivez au site en indiquant le SIRET 323157032 et la correction souhaitée, ou le retrait complet. Aucune justification n’est demandée à l’établissement ; voir la page retrait d’une fiche.

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