Permis Construire Annuaire recense ART TEC à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.

Architecte · Saint-Raphaël (83700)

ART TEC

Architecture à Saint-Raphaël (83700) · créée en 2004 · SARL · dirigeant : Jean-Pascal CLEMENT (Gérant) · SIRET 47969576900014

  • Créée en 2004
  • Active selon Sirene
  • Siège social

ART TEC : informations du répertoire Sirene

Localité
Saint-Raphaël (83700)
Statut juridique
SARL
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
15/11/2004
N° SIRET
479 695 769 00014
N° SIREN
479 695 769
Direction
Jean-Pascal CLEMENT (Gérant)
Tranche d’effectif
3 à 5 salariés
Adresse de l’établissement
725 AVENUE DE VALESCURE 83700 SAINT-RAPHAEL

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

ART TEC exerce une activité d’architecture à Saint-Raphaël depuis 2004, soit 22 ans au répertoire Sirene. Forme juridique : SARL. Cette ancienneté est une donnée publique ; elle ne dit rien des projets réalisés, que seul l’établissement peut présenter.

Le architecte face au seuil des 150 m²

Quel que soit son titre, le concepteur d’un permis doit livrer un dossier cohérent : les cotes du plan de masse, de la coupe et des façades se vérifient entre elles. Un dossier complet dès le dépôt fait courir le délai d’instruction sans interruption (Service-Public.fr).

Quel que soit l’établissement retenu à Saint-Raphaël, le dépôt se fait à la mairie, en 4 exemplaires papier (Service-Public.fr) ou en ligne quand la commune propose une téléprocédure (Légifrance). Le récépissé fixe le départ du délai.

Élargir la recherche autour de ART TEC

Architecte

2ARC

Saint-Raphaël (83700)

Tous les architectes à Saint-Raphaël

Six types de dossiers d’urbanisme

Voisinage de Saint-Raphaël pour un dossier de permis

Architecte permis de construire dans le Var

Questions sur ART TEC et sur cette fiche

D’où viennent les informations sur ART TEC ?

Du répertoire Sirene de l’INSEE et du Registre national des entreprises, diffusés sous Licence Ouverte 2.0. La date de dernière synchronisation est indiquée sur la fiche ; la source officielle reste annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

ART TEC a-t-il rédigé cette fiche ?

Non. Permis Construire Annuaire est un annuaire indépendant construit à partir du répertoire Sirene de l’INSEE. ART TEC n’a ni rédigé ni validé cette page et n’est pas partenaire du site. Les données affichées sont publiques et vérifiables sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Quelle différence entre un architecte et les autres concepteurs ?

Le titre d’architecte suppose un diplôme et l’inscription à l’Ordre ; le maître d’œuvre conçoit et coordonne sans ce titre ; le dessinateur met en forme les plans. La fiche indique la catégorie d’après l’activité déclarée à l’INSEE, rien de plus.

Devis gratuit