Permis Construire Annuaire recense JEAN-PASCAL HENRY à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.

Architecte · Saint-Pierre-d'Albigny (73250)

JEAN-PASCAL HENRY

Architecture à Saint-Pierre-d'Albigny (73250) · créée en 1990 · Entrepreneur individuel · dirigeant : JEAN-PASCAL HENRY · SIRET 35383200900032

  • Créée en 1990
  • Active selon Sirene
  • Siège social

Ce que l’INSEE indique sur JEAN-PASCAL HENRY

Localité
Saint-Pierre-d'Albigny (73250)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
01/04/1990
N° SIRET
353 832 009 00032
N° SIREN
353 832 009
Direction
JEAN-PASCAL HENRY (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Saint-Pierre-d'Albigny (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Entrepreneur individuel recensé à Saint-Pierre-d'Albigny, JEAN-PASCAL HENRY est présenté ici avec les seules données publiques de l’INSEE : activité, SIREN, commune. Le site ne vérifie pas les qualifications et n’a aucun partenariat avec l’établissement.

Le rôle d’un architecte dans un dossier d’urbanisme

Au-delà de l’obligation légale, un architecte apporte un parti architectural et une lecture fine du règlement local. Pour une société, y compris une SCI, son intervention est obligatoire dès le premier m² de permis (Légifrance).

Quel que soit l’établissement retenu à Saint-Pierre-d'Albigny, le dépôt se fait à la mairie, en 4 exemplaires papier (Service-Public.fr) ou en ligne quand la commune propose une téléprocédure (Légifrance). Le récépissé fixe le départ du délai.

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Réponses sur la fiche de JEAN-PASCAL HENRY

Le formulaire envoie-t-il ma demande à JEAN-PASCAL HENRY ?

Le formulaire transmet la demande à Permis Construire Annuaire, qui la confie à un architecte, un maître d’œuvre ou un dessinateur intervenant à Saint-Pierre-d'Albigny. Ce n’est pas nécessairement JEAN-PASCAL HENRY. Le devis est gratuit, sans engagement.

Y a-t-il d’autres concepteurs à Saint-Pierre-d'Albigny ?

La page de la commune liste tous les établissements recensés à Saint-Pierre-d'Albigny, et les pages voisines ceux des communes proches. Toutes les fiches reprennent les mêmes données publiques, sans classement.

Le site a-t-il vérifié l’inscription de JEAN-PASCAL HENRY à l’Ordre ?

Le site n’a rien vérifié : il affiche le titre d’architecte d’après le seul code d’activité 71.11Z déclaré à l’INSEE. L’inscription à l’Ordre, obligatoire pour porter le titre, se vérifie sur le tableau officiel de l’Ordre des architectes, région par région.

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