4 VENTS
Saint-Ouen-sur-Seine (93400)
Permis Construire Annuaire recense YVES TOUGARD ARCHITECTURE à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.
Architecture à Saint-Ouen-sur-Seine (93400) · créée en 2007 · SARL · dirigeant : Yves TOUGARD (Gérant) · SIRET 50051325400036
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.
Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
YVES TOUGARD ARCHITECTURE est un établissement d’architecture recensé à Saint-Ouen-sur-Seine (93400) sous le code NAF 71.11Z, « Activités d’architecture ». Ce code est le seul pour lequel le site affiche le titre d’architecte ; l’inscription à l’Ordre, obligatoire pour l’exercer, n’est pas vérifiée ici et se consulte sur le tableau officiel.
Quel que soit son titre, le concepteur d’un permis doit livrer un dossier cohérent : les cotes du plan de masse, de la coupe et des façades se vérifient entre elles. Un dossier complet dès le dépôt fait courir le délai d’instruction sans interruption (Service-Public.fr).
Sur les 12 derniers mois, 1 382 logements ont été autorisés à Saint-Ouen-sur-Seine d’après Sitadel. Le service instructeur traite donc des permis régulièrement, et les concepteurs du secteur connaissent ses attentes sur les pièces graphiques.
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Elles sont synchronisées régulièrement avec Sirene. Un changement d’adresse ou de forme juridique peut mettre quelques semaines à apparaître ; l’établissement peut demander une correction immédiate par e-mail.
Cette fiche est une page d’information établie par Permis Construire Annuaire, sans lien commercial avec YVES TOUGARD ARCHITECTURE. Elle reprend des données officielles ; elle ne contient ni avis, ni note, ni classement.
Le formulaire transmet la demande à Permis Construire Annuaire, qui la confie à un architecte, un maître d’œuvre ou un dessinateur intervenant à Saint-Ouen-sur-Seine. Ce n’est pas nécessairement YVES TOUGARD ARCHITECTURE. Le devis est gratuit, sans engagement.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.