FRANCOIS XAVIER FOSSE
Saint-Martin-Boulogne (62280)
Permis Construire Annuaire recense RAPHAEL PAUSCHITZ ARCHITECTE EI à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.
Architecte · Saint-Martin-Boulogne (62280)
RAPHAEL PAUSCHITZ ARCHITECTE EI
Architecture à Saint-Martin-Boulogne (62280) · créée en 2021 · Entrepreneur individuel · dirigeant : RAPHAEL PAUSCHITZ · SIRET 89799372100025
- Créée en 2021
- Active selon Sirene
- Siège social
Informations publiques : RAPHAEL PAUSCHITZ ARCHITECTE EI, architecte à Saint-Martin-Boulogne
- Localité
- Saint-Martin-Boulogne (62280)
- Statut juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF 71.11Z
- Activités d’architecture
- Date de création
- 01/04/2021
- N° SIRET
- 897 993 721 00025
- N° SIREN
- 897 993 721
- Direction
- RAPHAEL PAUSCHITZ (entrepreneur individuel)
- Adresse de l’établissement
- Saint-Martin-Boulogne (adresse personnelle non diffusée)
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.
Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
RAPHAEL PAUSCHITZ ARCHITECTE EI, établissement classé « Activités d’architecture » par l’INSEE, est domicilié à Saint-Martin-Boulogne. Sa forme juridique est : Entrepreneur individuel. Les données ci-dessus proviennent du répertoire Sirene ; elles ne constituent ni une évaluation ni une recommandation.
Permis de construire : la place du architecte
Au-delà de l’obligation légale, un architecte apporte un parti architectural et une lecture fine du règlement local. Pour une société, y compris une SCI, son intervention est obligatoire dès le premier m² de permis (Légifrance).
Une fois le permis accordé à Saint-Martin-Boulogne, l’affichage sur le terrain pendant au moins 2 mois (Service-Public.fr) fait courir le délai de recours des tiers (Service-Public.fr). Le permis reste valable 3 ans (Service-Public.fr).
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RAPHAEL PAUSCHITZ ARCHITECTE EI en questions
D’où viennent les informations sur RAPHAEL PAUSCHITZ ARCHITECTE EI ?
Du répertoire Sirene de l’INSEE et du Registre national des entreprises, diffusés sous Licence Ouverte 2.0. La date de dernière synchronisation est indiquée sur la fiche ; la source officielle reste annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
Y a-t-il d’autres concepteurs à Saint-Martin-Boulogne ?
La page de la commune liste tous les établissements recensés à Saint-Martin-Boulogne, et les pages voisines ceux des communes proches. Toutes les fiches reprennent les mêmes données publiques, sans classement.
Où trouver l’adresse de RAPHAEL PAUSCHITZ ARCHITECTE EI ?
La fiche indique la commune et, pour une société, l’adresse de l’établissement d’après Sirene ; l’adresse d’un entrepreneur individuel n’est pas publiée. Les coordonnées téléphoniques ne font pas partie des données diffusées par l’INSEE.