ALPES CONCEPT HABITAT
Saint-Genis-Pouilly (01630)
Permis Construire Annuaire recense ATELIER D'ARCHITECTURE FRANCK BORGALLI à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.
Architecture à Saint-Genis-Pouilly (01630) · créée en 2024 · SELAS · dirigeant : Franck BORGALLI (Président de SAS) · SIRET 92989110900019
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.
Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
ATELIER D'ARCHITECTURE FRANCK BORGALLI est une société (SELAS) domiciliée à Saint-Genis-Pouilly (01630), enregistrée sous le SIREN 929891109. Son activité principale déclarée est « Activités d’architecture ». Les informations proviennent du répertoire Sirene et du Registre national des entreprises.
Quel que soit son titre, le concepteur d’un permis doit livrer un dossier cohérent : les cotes du plan de masse, de la coupe et des façades se vérifient entre elles. Un dossier complet dès le dépôt fait courir le délai d’instruction sans interruption (Service-Public.fr).
Le contexte de Saint-Genis-Pouilly, 14 432 habitants, et son document d’urbanisme figurent sur la page de la commune, avec les autres établissements recensés et les communes voisines.
Saint-Genis-Pouilly (01630)
Saint-Genis-Pouilly (01630)
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Saint-Genis-Pouilly (01630)
Le formulaire transmet la demande à Permis Construire Annuaire, qui la confie à un architecte, un maître d’œuvre ou un dessinateur intervenant à Saint-Genis-Pouilly. Ce n’est pas nécessairement ATELIER D'ARCHITECTURE FRANCK BORGALLI. Le devis est gratuit, sans engagement.
Demandez le numéro d’inscription et consultez le tableau de l’Ordre. Un établissement classé maître d’œuvre ou dessinateur n’est jamais présenté ici comme architecte, et seul un architecte peut signer un permis au-delà de 150 m² (Service-Public.fr).
Architecte, maître d’œuvre et dessinateur peuvent tous établir un permis pour un particulier jusqu’à 150 m² de surface de plancher (Légifrance) et toute déclaration préalable (Service-Public.fr). Au-delà de 150 m², seul l’architecte signe (Service-Public.fr).
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.