Permis Construire Annuaire recense SASU PATRICK LE COURBE à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.

Architecte · Saint-Étienne (42000)

SASU PATRICK LE COURBE

Architecture à Saint-Étienne (42000) · créée en 2023 · SAS · dirigeant : Patrick LE COURBE (Président de SAS) · SIRET 94881629300013

  • Créée en 2023
  • Active selon Sirene
  • Siège social

SASU PATRICK LE COURBE en quelques données

Localité
Saint-Étienne (42000)
Statut juridique
SAS
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
20/01/2023
N° SIRET
948 816 293 00013
N° SIREN
948 816 293
Direction
Patrick LE COURBE (Président de SAS)
Adresse de l’établissement
4 PLACE JEAN PLOTON 42000 SAINT-ETIENNE

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Enregistré en 2023, SASU PATRICK LE COURBE compte 3 ans d’existence à Saint-Étienne selon l’INSEE. Cette fiche d’information, sans lien avec l’établissement, situe aussi le cadre du permis de construire dans la commune.

Ce qu’un architecte apporte à un projet à Saint-Étienne

Le titre d’architecte suppose un diplôme et l’inscription à l’Ordre ; les honoraires sont libres, sans barème (Ordre des architectes). La mission peut s’arrêter au permis ou se poursuivre jusqu’à la réception des travaux. Avant tout contrat, demandez le numéro d’inscription à l’Ordre.

Les seuils ne dépendent pas du concepteur choisi : extension en déclaration préalable jusqu’à 40 m² en zone urbaine d’un PLU, 20 m² ailleurs (Service-Public.fr) ; permis au-delà, et architecte si la maison dépasse 150 m² après travaux (Service-Public.fr).

Architectes, maîtres d’œuvre et dessinateurs proches de SASU PATRICK LE COURBE

Tous les architectes à Saint-Étienne

Du permis de maison à la déclaration préalable

Architecte permis de construire autour de Saint-Étienne

Architecte permis de construire dans la Loire

Avant de contacter SASU PATRICK LE COURBE : questions utiles

Le site a-t-il vérifié l’inscription de SASU PATRICK LE COURBE à l’Ordre ?

Le site n’a rien vérifié : il affiche le titre d’architecte d’après le seul code d’activité 71.11Z déclaré à l’INSEE. L’inscription à l’Ordre, obligatoire pour porter le titre, se vérifie sur le tableau officiel de l’Ordre des architectes, région par région.

Combien de temps la mairie de Saint-Étienne met-elle à répondre ?

Deux mois pour une maison individuelle, trois mois pour les autres projets, à compter d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur n’a aucune prise sur ce délai, seulement sur la complétude du dossier.

Où trouver l’adresse de SASU PATRICK LE COURBE ?

La carte, chargée à votre demande, situe l’établissement ou la commune. Pour un échange, utilisez les moyens publics de SASU PATRICK LE COURBE ; le formulaire du site, lui, s’adresse à Permis Construire Annuaire pour un devis gratuit, sans engagement.

Devis gratuit