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Architecte · Saint-Étienne (42000)

MODESTE CHAPELA

Architecture à Saint-Étienne (42000) · créée en 2009 · Entrepreneur individuel · dirigeant : MODESTE CHAPELA · SIRET 51888323600037

  • Créée en 2009
  • Active selon Sirene
  • Siège social

Données officielles sur MODESTE CHAPELA

Localité
Saint-Étienne (42000)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
07/12/2009
N° SIRET
518 883 236 00037
N° SIREN
518 883 236
Direction
MODESTE CHAPELA (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Saint-Étienne (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Entrepreneur individuel recensé à Saint-Étienne, MODESTE CHAPELA est présenté ici avec les seules données publiques de l’INSEE : activité, SIREN, commune. Le site ne vérifie pas les qualifications et n’a aucun partenariat avec l’établissement.

Architecte : mission, limites, cadre légal

En général, un architecte commence par un relevé et une esquisse, puis un avant-projet qui fixe surfaces et façades, enfin les pièces du permis : plan de masse, coupe, façades, insertion paysagère, notice. Sa signature est exigée dès que le seuil des 150 m² est franchi (Service-Public.fr, Service-Public.fr).

Saint-Étienne compte 40 monuments historiques protégés. Dans leurs abords, un projet visible du monument est soumis à l’avis de l’architecte des Bâtiments de France (Légifrance) et le délai d’instruction est majoré d’un mois (Légifrance).

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Ce que l’on demande sur MODESTE CHAPELA

Combien de temps la mairie de Saint-Étienne met-elle à répondre ?

Deux mois pour une maison individuelle, trois mois pour les autres projets, à compter d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur n’a aucune prise sur ce délai, seulement sur la complétude du dossier.

Comment comparer MODESTE CHAPELA avec d’autres établissements ?

La page de la commune liste tous les établissements recensés à Saint-Étienne, et les pages voisines ceux des communes proches. Toutes les fiches reprennent les mêmes données publiques, sans classement.

Où trouver l’adresse de MODESTE CHAPELA ?

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