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Architecte · Saint-Cloud (92210)

PASCAL CHOSSEGROS

Architecture à Saint-Cloud (92210) · créée en 1994 · Entrepreneur individuel · dirigeant : PASCAL CHOSSEGROS · SIRET 39877961100050

  • Créée en 1994
  • Active selon Sirene
  • Siège social

L’établissement PASCAL CHOSSEGROS à Saint-Cloud

Localité
Saint-Cloud (92210)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
11/10/1994
N° SIRET
398 779 611 00050
N° SIREN
398 779 611
Direction
PASCAL CHOSSEGROS (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Saint-Cloud (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Recensé à Saint-Cloud (92210) par le répertoire Sirene, PASCAL CHOSSEGROS déclare une activité d’architecture (NAF 71.11Z). Un architecte peut signer tout permis de construire, y compris au-delà de 150 m² de surface de plancher où il est obligatoire (Service-Public.fr). Le site ne vérifie pas l’inscription à l’Ordre.

Le architecte face au seuil des 150 m²

Quel que soit son titre, le concepteur d’un permis doit livrer un dossier cohérent : les cotes du plan de masse, de la coupe et des façades se vérifient entre elles. Un dossier complet dès le dépôt fait courir le délai d’instruction sans interruption (Service-Public.fr).

Quel que soit l’établissement retenu à Saint-Cloud, le dépôt se fait à la mairie, en 4 exemplaires papier (Service-Public.fr) ou en ligne quand la commune propose une téléprocédure (Légifrance). Le récépissé fixe le départ du délai.

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Fiche PASCAL CHOSSEGROS : questions fréquentes

Où trouver l’adresse de PASCAL CHOSSEGROS ?

La carte, chargée à votre demande, situe l’établissement ou la commune. Pour un échange, utilisez les moyens publics de PASCAL CHOSSEGROS ; le formulaire du site, lui, s’adresse à Permis Construire Annuaire pour un devis gratuit, sans engagement.

Les données de la fiche PASCAL CHOSSEGROS sont-elles à jour ?

Du répertoire Sirene de l’INSEE et du Registre national des entreprises, diffusés sous Licence Ouverte 2.0. La date de dernière synchronisation est indiquée sur la fiche ; la source officielle reste annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Ce site est-il celui de PASCAL CHOSSEGROS ?

Cette fiche est une page d’information établie par Permis Construire Annuaire, sans lien commercial avec PASCAL CHOSSEGROS. Elle reprend des données officielles ; elle ne contient ni avis, ni note, ni classement.

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