Permis Construire Annuaire recense DOMINIQUE TOITOT à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.

Architecte · Saint-Bauzille-de-Putois (34190)

DOMINIQUE TOITOT

Architecture à Saint-Bauzille-de-Putois (34190) · créée en 1988 · Entrepreneur individuel · dirigeant : DOMINIQUE TOITOT · SIRET 34829868800030

  • Créée en 1988
  • Active selon Sirene
  • Siège social

Ce que l’INSEE indique sur DOMINIQUE TOITOT

Localité
Saint-Bauzille-de-Putois (34190)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
01/10/1988
N° SIRET
348 298 688 00030
N° SIREN
348 298 688
Direction
DOMINIQUE TOITOT (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Saint-Bauzille-de-Putois (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

DOMINIQUE TOITOT figure parmi 1 autres établissements de conception recensés à Saint-Bauzille-de-Putois. Chaque fiche reprend les mêmes données publiques, sans classement. Activité déclarée : Activités d’architecture.

Un architecte pour votre projet à Saint-Bauzille-de-Putois ?

Un architecte conçoit le projet dans son site : implantation, volumes, lumière, matériaux, puis le traduit en plans réglementaires et signe le permis. Il est obligatoire au-delà de 150 m² de surface de plancher pour un particulier (Service-Public.fr) et engage sa responsabilité sur la conception.

Sur les 12 derniers mois, 3 logements ont été autorisés à Saint-Bauzille-de-Putois d’après Sitadel. Le service instructeur traite donc des permis régulièrement, et les concepteurs du secteur connaissent ses attentes sur les pièces graphiques.

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Questions courantes sur un architecte à Saint-Bauzille-de-Putois

Quel délai pour un permis à Saint-Bauzille-de-Putois ?

Deux mois pour une maison individuelle, trois mois pour les autres projets, à compter d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur n’a aucune prise sur ce délai, seulement sur la complétude du dossier.

Ce site est-il celui de DOMINIQUE TOITOT ?

Non. Permis Construire Annuaire est un annuaire indépendant construit à partir du répertoire Sirene de l’INSEE. DOMINIQUE TOITOT n’a ni rédigé ni validé cette page et n’est pas partenaire du site. Les données affichées sont publiques et vérifiables sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Comment contacter DOMINIQUE TOITOT ?

La fiche indique la commune et, pour une société, l’adresse de l’établissement d’après Sirene ; l’adresse d’un entrepreneur individuel n’est pas publiée. Les coordonnées téléphoniques ne font pas partie des données diffusées par l’INSEE.

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