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Architecte · Saint-André-en-Royans (38680)

MARCEL BEZARD

Architecture à Saint-André-en-Royans (38680) · créée en 1979 · Entrepreneur individuel · dirigeant : MARCEL BEZARD · SIRET 31636277100024

  • Créée en 1979
  • Active selon Sirene
  • Siège social

Fiche d’établissement de MARCEL BEZARD à Saint-André-en-Royans

Localité
Saint-André-en-Royans (38680)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
01/01/1979
N° SIRET
316 362 771 00024
N° SIREN
316 362 771
Direction
MARCEL BEZARD (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Saint-André-en-Royans (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

MARCEL BEZARD est un établissement d’architecture recensé à Saint-André-en-Royans (38680) sous le code NAF 71.11Z, « Activités d’architecture ». Ce code est le seul pour lequel le site affiche le titre d’architecte ; l’inscription à l’Ordre, obligatoire pour l’exercer, n’est pas vérifiée ici et se consulte sur le tableau officiel.

Permis de construire : la place du architecte

Dans tous les cas, le concepteur n’est pas l’instructeur : la mairie décide, dans un délai de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr) et de 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur répond aux demandes de pièces complémentaires.

Les seuils ne dépendent pas du concepteur choisi : extension en déclaration préalable jusqu’à 40 m² en zone urbaine d’un PLU, 20 m² ailleurs (Service-Public.fr) ; permis au-delà, et architecte si la maison dépasse 150 m² après travaux (Service-Public.fr).

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Questions sur MARCEL BEZARD et sur cette fiche

Comment contacter MARCEL BEZARD ?

La carte, chargée à votre demande, situe l’établissement ou la commune. Pour un échange, utilisez les moyens publics de MARCEL BEZARD ; le formulaire du site, lui, s’adresse à Permis Construire Annuaire pour un devis gratuit, sans engagement.

MARCEL BEZARD est-il inscrit à l’Ordre des architectes ?

Demandez le numéro d’inscription et consultez le tableau de l’Ordre. Un établissement classé maître d’œuvre ou dessinateur n’est jamais présenté ici comme architecte, et seul un architecte peut signer un permis au-delà de 150 m² (Service-Public.fr).

Quels honoraires prévoir pour un dossier à Saint-André-en-Royans ?

Les honoraires sont libres et sans barème (Ordre des architectes). Les repères nationaux vont de 300 à 1 500 € pour une déclaration préalable. La mission permis seule d’un architecte au-delà de 150 m² se situe entre 4 000 et 12 000 €. Le devis dépend du projet et du terrain à Saint-André-en-Royans.

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