Permis Construire Annuaire recense SYLVAIN ARNOUX à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.

Architecte · Romans-sur-Isère (26100)

SYLVAIN ARNOUX

Architecture à Romans-sur-Isère (26100) · créée en 1994 · Entrepreneur individuel · dirigeant : SYLVAIN ARNOUX · SIRET 39385866700032

  • Créée en 1994
  • Active selon Sirene
  • Siège social

Repères Sirene sur SYLVAIN ARNOUX

Localité
Romans-sur-Isère (26100)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
01/01/1994
N° SIRET
393 858 667 00032
N° SIREN
393 858 667
Direction
SYLVAIN ARNOUX (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Romans-sur-Isère (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

SYLVAIN ARNOUX figure parmi 22 autres établissements de conception recensés à Romans-sur-Isère. Chaque fiche reprend les mêmes données publiques, sans classement. Activité déclarée : Activités d’architecture.

Un architecte pour votre projet à Romans-sur-Isère ?

Un architecte conçoit le projet dans son site : implantation, volumes, lumière, matériaux, puis le traduit en plans réglementaires et signe le permis. Il est obligatoire au-delà de 150 m² de surface de plancher pour un particulier (Service-Public.fr) et engage sa responsabilité sur la conception.

Quel que soit l’établissement retenu à Romans-sur-Isère, le dépôt se fait à la mairie, en 4 exemplaires papier (Service-Public.fr) ou en ligne quand la commune propose une téléprocédure (Légifrance). Le récépissé fixe le départ du délai.

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SYLVAIN ARNOUX : vérifier, contacter, retirer la fiche

Comment contacter SYLVAIN ARNOUX ?

La carte, chargée à votre demande, situe l’établissement ou la commune. Pour un échange, utilisez les moyens publics de SYLVAIN ARNOUX ; le formulaire du site, lui, s’adresse à Permis Construire Annuaire pour un devis gratuit, sans engagement.

Peut-on supprimer la fiche de SYLVAIN ARNOUX ?

Écrivez au site en indiquant le SIRET 393858667 et la correction souhaitée, ou le retrait complet. Aucune justification n’est demandée à l’établissement ; voir la page retrait d’une fiche.

Combien de temps la mairie de Romans-sur-Isère met-elle à répondre ?

Le délai légal est de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr), majoré d’un mois dans les abords d’un monument historique (Légifrance). Sans réponse au terme du délai, le permis est en général tacitement accordé (Service-Public.fr).

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