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Architecte · Perceneige (89260)

PASCAL FRANCHE

Architecture à Perceneige (89260) · créée en 1986 · Entrepreneur individuel · dirigeant : PASCAL FRANCHE · SIRET 33896354900062

  • Créée en 1986
  • Active selon Sirene
  • Siège social

PASCAL FRANCHE : informations du répertoire Sirene

Localité
Perceneige (89260)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
01/09/1986
N° SIRET
338 963 549 00062
N° SIREN
338 963 549
Direction
PASCAL FRANCHE (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Perceneige (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

PASCAL FRANCHE figure parmi 2 autres établissements de conception recensés à Perceneige. Chaque fiche reprend les mêmes données publiques, sans classement. Activité déclarée : Activités d’architecture.

Le architecte face au seuil des 150 m²

Le titre d’architecte suppose un diplôme et l’inscription à l’Ordre ; les honoraires sont libres, sans barème (Ordre des architectes). La mission peut s’arrêter au permis ou se poursuivre jusqu’à la réception des travaux. Avant tout contrat, demandez le numéro d’inscription à l’Ordre.

Une fois le permis accordé à Perceneige, l’affichage sur le terrain pendant au moins 2 mois (Service-Public.fr) fait courir le délai de recours des tiers (Service-Public.fr). Le permis reste valable 3 ans (Service-Public.fr).

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Ce que l’on demande sur PASCAL FRANCHE

Comment contacter PASCAL FRANCHE ?

La fiche indique la commune et, pour une société, l’adresse de l’établissement d’après Sirene ; l’adresse d’un entrepreneur individuel n’est pas publiée. Les coordonnées téléphoniques ne font pas partie des données diffusées par l’INSEE.

Un architecte peut-il déposer mon permis à Perceneige ?

Le titre d’architecte suppose un diplôme et l’inscription à l’Ordre ; le maître d’œuvre conçoit et coordonne sans ce titre ; le dessinateur met en forme les plans. La fiche indique la catégorie d’après l’activité déclarée à l’INSEE, rien de plus.

Comment comparer PASCAL FRANCHE avec d’autres établissements ?

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