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Architecte · Paris (75011)

SYLVAIN MORVANT

Architecture à Paris (75011) · créée en 1997 · Entrepreneur individuel · dirigeant : SYLVAIN MORVANT · SIRET 41302216100041

  • Créée en 1997
  • Active selon Sirene
  • Siège social

Données officielles sur SYLVAIN MORVANT

Localité
Paris (75011)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
01/07/1997
N° SIRET
413 022 161 00041
N° SIREN
413 022 161
Direction
SYLVAIN MORVANT (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Paris (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

SYLVAIN MORVANT figure au répertoire Sirene depuis 1997, soit 29 ans d’activité déclarée à Paris (75011). L’ancienneté est un fait administratif ; les références de projets se demandent directement à l’établissement.

Le architecte face au seuil des 150 m²

Dans tous les cas, le concepteur n’est pas l’instructeur : la mairie décide, dans un délai de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr) et de 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur répond aux demandes de pièces complémentaires.

À Paris, le document de référence est le plan local d’urbanisme (PLU). Il fixe le zonage, les reculs, les hauteurs et l’aspect des constructions : tout concepteur, SYLVAIN MORVANT ou un autre, commence par le lire avant de dessiner.

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Fiche SYLVAIN MORVANT : questions fréquentes

SYLVAIN MORVANT a-t-il rédigé cette fiche ?

Non. Permis Construire Annuaire est un annuaire indépendant construit à partir du répertoire Sirene de l’INSEE. SYLVAIN MORVANT n’a ni rédigé ni validé cette page et n’est pas partenaire du site. Les données affichées sont publiques et vérifiables sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Le formulaire envoie-t-il ma demande à SYLVAIN MORVANT ?

Le formulaire transmet la demande à Permis Construire Annuaire, qui la confie à un architecte, un maître d’œuvre ou un dessinateur intervenant à Paris. Ce n’est pas nécessairement SYLVAIN MORVANT. Le devis est gratuit, sans engagement.

D’où viennent les informations sur SYLVAIN MORVANT ?

Du répertoire Sirene de l’INSEE et du Registre national des entreprises, diffusés sous Licence Ouverte 2.0. La date de dernière synchronisation est indiquée sur la fiche ; la source officielle reste annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

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