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Architecte · Paris (75009)

STEPHANE BANSAC

Architecture à Paris (75009) · créée en 1998 · Entrepreneur individuel · dirigeant : STEPHANE BANSAC · SIRET 41960751000049

  • Créée en 1998
  • Active selon Sirene
  • Siège social

STEPHANE BANSAC (75009) : identité de l’établissement

Localité
Paris (75009)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
06/05/1998
N° SIRET
419 607 510 00049
N° SIREN
419 607 510
Direction
STEPHANE BANSAC (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Paris (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

STEPHANE BANSAC est un établissement d’architecture recensé à Paris (75009) sous le code NAF 71.11Z, « Activités d’architecture ». Ce code est le seul pour lequel le site affiche le titre d’architecte ; l’inscription à l’Ordre, obligatoire pour l’exercer, n’est pas vérifiée ici et se consulte sur le tableau officiel.

Architecte et permis de construire : repères

Au-delà de l’obligation légale, un architecte apporte un parti architectural et une lecture fine du règlement local. Pour une société, y compris une SCI, son intervention est obligatoire dès le premier m² de permis (Légifrance).

Aucun monument historique n’est recensé à Paris dans la base Mérimée. Sauf autre protection, le projet échappe à l’avis de l’architecte des Bâtiments de France et le délai reste celui de droit commun (Service-Public.fr).

Comparer avec d’autres établissements à Paris

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FAQ : STEPHANE BANSAC et le permis de construire

Peut-on supprimer la fiche de STEPHANE BANSAC ?

Oui, sur simple demande à contact@permis-construire-annuaire.fr, depuis une adresse rattachée à l’établissement. La page retrait d’une fiche décrit la procédure ; la suppression intervient à la mise à jour suivante du site.

Comment comparer STEPHANE BANSAC avec d’autres établissements ?

La page de la commune liste tous les établissements recensés à Paris, et les pages voisines ceux des communes proches. Toutes les fiches reprennent les mêmes données publiques, sans classement.

Quels honoraires prévoir pour un dossier à Paris ?

Les honoraires sont libres et sans barème (Ordre des architectes). Les repères nationaux vont de 300 à 1 500 € pour une déclaration préalable. La mission permis seule d’un architecte au-delà de 150 m² se situe entre 4 000 et 12 000 €. Le devis dépend du projet et du terrain à Paris.

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