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Architecte · Paris (75005)

PATRICE BONSEIGNOUR

Architecture à Paris (75005) · créée en 1989 · Entrepreneur individuel · dirigeant : PATRICE BONSEIGNOUR · SIRET 34929348000035

  • Créée en 1989
  • Active selon Sirene
  • Siège social

PATRICE BONSEIGNOUR en quelques données

Localité
Paris (75005)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
01/01/1989
N° SIRET
349 293 480 00035
N° SIREN
349 293 480
Direction
PATRICE BONSEIGNOUR (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Paris (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

PATRICE BONSEIGNOUR figure au répertoire Sirene depuis 1989, soit 37 ans d’activité déclarée à Paris (75005). L’ancienneté est un fait administratif ; les références de projets se demandent directement à l’établissement.

Ce qu’un architecte apporte à un projet à Paris

Au-delà de l’obligation légale, un architecte apporte un parti architectural et une lecture fine du règlement local. Pour une société, y compris une SCI, son intervention est obligatoire dès le premier m² de permis (Légifrance).

À Paris, le document de référence est le plan local d’urbanisme (PLU). Il fixe le zonage, les reculs, les hauteurs et l’aspect des constructions : tout concepteur, PATRICE BONSEIGNOUR ou un autre, commence par le lire avant de dessiner.

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Ce que l’on demande sur PATRICE BONSEIGNOUR

PATRICE BONSEIGNOUR a-t-il rédigé cette fiche ?

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Je suis PATRICE BONSEIGNOUR : comment retirer ou corriger cette fiche ?

Oui, sur simple demande à contact@permis-construire-annuaire.fr, depuis une adresse rattachée à l’établissement. La page retrait d’une fiche décrit la procédure ; la suppression intervient à la mise à jour suivante du site.

Quelle différence entre un architecte et les autres concepteurs ?

Architecte, maître d’œuvre et dessinateur peuvent tous établir un permis pour un particulier jusqu’à 150 m² de surface de plancher (Légifrance) et toute déclaration préalable (Service-Public.fr). Au-delà de 150 m², seul l’architecte signe (Service-Public.fr).

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