Permis Construire Annuaire recense PASCAL HURTAUD à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.

Architecte · Paris (75014)

PASCAL HURTAUD

Architecture à Paris (75014) · créée en 1996 · Entrepreneur individuel · dirigeant : PASCAL HURTAUD · SIRET 41093537300028

  • Créée en 1996
  • Active selon Sirene
  • Siège social

Ce que l’INSEE indique sur PASCAL HURTAUD

Localité
Paris (75014)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
01/12/1996
N° SIRET
410 935 373 00028
N° SIREN
410 935 373
Direction
PASCAL HURTAUD (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Paris (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Entrepreneur individuel recensé à Paris, PASCAL HURTAUD est présenté ici avec les seules données publiques de l’INSEE : activité, SIREN, commune. Le site ne vérifie pas les qualifications et n’a aucun partenariat avec l’établissement.

Ce qu’un architecte apporte à un projet à Paris

Dans tous les cas, le concepteur n’est pas l’instructeur : la mairie décide, dans un délai de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr) et de 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur répond aux demandes de pièces complémentaires.

À Paris, le document de référence est le plan local d’urbanisme (PLU). Il fixe le zonage, les reculs, les hauteurs et l’aspect des constructions : tout concepteur, PASCAL HURTAUD ou un autre, commence par le lire avant de dessiner.

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Questions courantes sur un architecte à Paris

Le site a-t-il vérifié l’inscription de PASCAL HURTAUD à l’Ordre ?

Le site n’a rien vérifié : il affiche le titre d’architecte d’après le seul code d’activité 71.11Z déclaré à l’INSEE. L’inscription à l’Ordre, obligatoire pour porter le titre, se vérifie sur le tableau officiel de l’Ordre des architectes, région par région.

Mon projet dépasse 150 m² : PASCAL HURTAUD peut-il le signer ?

Seul un architecte inscrit à l’Ordre peut signer un permis au-delà de 150 m² de surface de plancher pour un particulier (Service-Public.fr). Vérifiez la catégorie de PASCAL HURTAUD sur cette fiche et son inscription sur le tableau de l’Ordre avant de contracter.

Le site représente-t-il PASCAL HURTAUD ?

Non. Permis Construire Annuaire est un annuaire indépendant construit à partir du répertoire Sirene de l’INSEE. PASCAL HURTAUD n’a ni rédigé ni validé cette page et n’est pas partenaire du site. Les données affichées sont publiques et vérifiables sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

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