Permis Construire Annuaire recense JEAN-SEBASTIEN BARABAN à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.

Architecte · Paris (75020)

JEAN-SEBASTIEN BARABAN

Architecture à Paris (75020) · créée en 2011 · Entrepreneur individuel · dirigeant : JEAN-SEBASTIEN BARABAN · SIRET 53125600600036

  • Créée en 2011
  • Active selon Sirene
  • Siège social

JEAN-SEBASTIEN BARABAN (75020) : identité de l’établissement

Localité
Paris (75020)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
22/03/2011
N° SIRET
531 256 006 00036
N° SIREN
531 256 006
Direction
JEAN-SEBASTIEN BARABAN (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Paris (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Recensé à Paris (75020) par le répertoire Sirene, JEAN-SEBASTIEN BARABAN déclare une activité d’architecture (NAF 71.11Z). Un architecte peut signer tout permis de construire, y compris au-delà de 150 m² de surface de plancher où il est obligatoire (Service-Public.fr). Le site ne vérifie pas l’inscription à l’Ordre.

Ce qu’un architecte apporte à un projet à Paris

Dans tous les cas, le concepteur n’est pas l’instructeur : la mairie décide, dans un délai de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr) et de 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur répond aux demandes de pièces complémentaires.

Quel que soit l’établissement retenu à Paris, le dépôt se fait à la mairie, en 4 exemplaires papier (Service-Public.fr) ou en ligne quand la commune propose une téléprocédure (Légifrance). Le récépissé fixe le départ du délai.

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Questions sur JEAN-SEBASTIEN BARABAN et sur cette fiche

Quelle différence entre un architecte et les autres concepteurs ?

Le titre d’architecte suppose un diplôme et l’inscription à l’Ordre ; le maître d’œuvre conçoit et coordonne sans ce titre ; le dessinateur met en forme les plans. La fiche indique la catégorie d’après l’activité déclarée à l’INSEE, rien de plus.

D’où viennent les informations sur JEAN-SEBASTIEN BARABAN ?

Du répertoire Sirene de l’INSEE et du Registre national des entreprises, diffusés sous Licence Ouverte 2.0. La date de dernière synchronisation est indiquée sur la fiche ; la source officielle reste annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Je suis JEAN-SEBASTIEN BARABAN : comment retirer ou corriger cette fiche ?

Écrivez au site en indiquant le SIRET 531256006 et la correction souhaitée, ou le retrait complet. Aucune justification n’est demandée à l’établissement ; voir la page retrait d’une fiche.

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