SOCIETE FBL
Paris (75010)
Permis Construire Annuaire recense FRANCOIS DIGARD BROU DE CUISSART à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.
Architecture à Paris (75011) · créée en 1980 · Entrepreneur individuel · dirigeant : FRANCOIS DIGARD BROU DE CUISSART · SIRET 31900578100020
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.
Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
FRANCOIS DIGARD BROU DE CUISSART figure parmi 7305 autres établissements de conception recensés à Paris. Chaque fiche reprend les mêmes données publiques, sans classement. Activité déclarée : Activités d’architecture.
En général, un architecte commence par un relevé et une esquisse, puis un avant-projet qui fixe surfaces et façades, enfin les pièces du permis : plan de masse, coupe, façades, insertion paysagère, notice. Sa signature est exigée dès que le seuil des 150 m² est franchi (Service-Public.fr, Service-Public.fr).
Une fois le permis accordé à Paris, l’affichage sur le terrain pendant au moins 2 mois (Service-Public.fr) fait courir le délai de recours des tiers (Service-Public.fr). Le permis reste valable 3 ans (Service-Public.fr).
Paris (75010)
Paris (75006)
Paris (75013)
Paris (75005)
Paris (75005)
Paris (75013)
Paris (75011)
Paris (75012)
Architecte permis de construire dans le département de Paris
Le titre d’architecte suppose un diplôme et l’inscription à l’Ordre ; le maître d’œuvre conçoit et coordonne sans ce titre ; le dessinateur met en forme les plans. La fiche indique la catégorie d’après l’activité déclarée à l’INSEE, rien de plus.
Le site n’a rien vérifié : il affiche le titre d’architecte d’après le seul code d’activité 71.11Z déclaré à l’INSEE. L’inscription à l’Ordre, obligatoire pour porter le titre, se vérifie sur le tableau officiel de l’Ordre des architectes, région par région.
Non. Permis Construire Annuaire est un annuaire indépendant construit à partir du répertoire Sirene de l’INSEE. FRANCOIS DIGARD BROU DE CUISSART n’a ni rédigé ni validé cette page et n’est pas partenaire du site. Les données affichées sont publiques et vérifiables sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.