Permis Construire Annuaire recense FRANCOIS D'ORLEANS à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.

Architecte · Paris (75008)

FRANCOIS D'ORLEANS

Architecture à Paris (75008) · créée en 2014 · Entrepreneur individuel · dirigeant : FRANCOIS D'ORLEANS · SIRET 80047455300016

  • Créée en 2014
  • Active selon Sirene
  • Siège social

Ce que l’INSEE indique sur FRANCOIS D'ORLEANS

Localité
Paris (75008)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
14/02/2014
N° SIRET
800 474 553 00016
N° SIREN
800 474 553
Direction
FRANCOIS D'ORLEANS (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Paris (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

FRANCOIS D'ORLEANS est un établissement d’architecture recensé à Paris (75008) sous le code NAF 71.11Z, « Activités d’architecture ». Ce code est le seul pour lequel le site affiche le titre d’architecte ; l’inscription à l’Ordre, obligatoire pour l’exercer, n’est pas vérifiée ici et se consulte sur le tableau officiel.

Que fait un architecte pour un permis de construire ?

Quel que soit son titre, le concepteur d’un permis doit livrer un dossier cohérent : les cotes du plan de masse, de la coupe et des façades se vérifient entre elles. Un dossier complet dès le dépôt fait courir le délai d’instruction sans interruption (Service-Public.fr).

À Paris, le document de référence est le plan local d’urbanisme (PLU). Il fixe le zonage, les reculs, les hauteurs et l’aspect des constructions : tout concepteur, FRANCOIS D'ORLEANS ou un autre, commence par le lire avant de dessiner.

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Avant de contacter FRANCOIS D'ORLEANS : questions utiles

Le site représente-t-il FRANCOIS D'ORLEANS ?

Non. Permis Construire Annuaire est un annuaire indépendant construit à partir du répertoire Sirene de l’INSEE. FRANCOIS D'ORLEANS n’a ni rédigé ni validé cette page et n’est pas partenaire du site. Les données affichées sont publiques et vérifiables sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Combien de temps la mairie de Paris met-elle à répondre ?

Deux mois pour une maison individuelle, trois mois pour les autres projets, à compter d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur n’a aucune prise sur ce délai, seulement sur la complétude du dossier.

Peut-on supprimer la fiche de FRANCOIS D'ORLEANS ?

Écrivez au site en indiquant le SIRET 800474553 et la correction souhaitée, ou le retrait complet. Aucune justification n’est demandée à l’établissement ; voir la page retrait d’une fiche.

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