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Architecte · Paris (75007)

ATELIER SEQUANA ARCHITECTURES M DE BUSNI

Architecture à Paris (75007) · créée en 2004 · SARL · SIRET 45347146800026

  • Créée en 2004
  • Active selon Sirene
  • Établissement secondaire

ATELIER SEQUANA ARCHITECTURES M DE BUSNI en quelques données

Localité
Paris (75007)
Statut juridique
SARL
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
04/05/2004
N° SIRET
453 471 468 00026
N° SIREN
453 471 468
Adresse de l’établissement
48 AVENUE CHARLES FLOQUET 75007 PARIS

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

ATELIER SEQUANA ARCHITECTURES M DE BUSNI figure au répertoire Sirene depuis 2004, soit 22 ans d’activité déclarée à Paris (75007). L’ancienneté est un fait administratif ; les références de projets se demandent directement à l’établissement.

Architecte et permis de construire : repères

Quel que soit son titre, le concepteur d’un permis doit livrer un dossier cohérent : les cotes du plan de masse, de la coupe et des façades se vérifient entre elles. Un dossier complet dès le dépôt fait courir le délai d’instruction sans interruption (Service-Public.fr).

Aucun monument historique n’est recensé à Paris dans la base Mérimée. Sauf autre protection, le projet échappe à l’avis de l’architecte des Bâtiments de France et le délai reste celui de droit commun (Service-Public.fr).

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Réponses sur la fiche de ATELIER SEQUANA ARCHITECTURES M DE BUSNI

Quel délai pour un permis à Paris ?

Deux mois pour une maison individuelle, trois mois pour les autres projets, à compter d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur n’a aucune prise sur ce délai, seulement sur la complétude du dossier.

Le site représente-t-il ATELIER SEQUANA ARCHITECTURES M DE BUSNI ?

Non. Permis Construire Annuaire est un annuaire indépendant construit à partir du répertoire Sirene de l’INSEE. ATELIER SEQUANA ARCHITECTURES M DE BUSNI n’a ni rédigé ni validé cette page et n’est pas partenaire du site. Les données affichées sont publiques et vérifiables sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

ATELIER SEQUANA ARCHITECTURES M DE BUSNI est-il inscrit à l’Ordre des architectes ?

Le site n’a rien vérifié : il affiche le titre d’architecte d’après le seul code d’activité 71.11Z déclaré à l’INSEE. L’inscription à l’Ordre, obligatoire pour porter le titre, se vérifie sur le tableau officiel de l’Ordre des architectes, région par région.

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