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Architecte · Orsay (91400)

SOCIETE PASCAL GERARD

Architecture à Orsay (91400) · créée en 1991 · SARL · dirigeant : MR GERARD PASCAL (Gérant) · SIRET 38238255400022

  • Créée en 1991
  • Active selon Sirene
  • Siège social

Informations publiques : SOCIETE PASCAL GERARD, architecte à Orsay

Localité
Orsay (91400)
Statut juridique
SARL
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
13/05/1991
N° SIRET
382 382 554 00022
N° SIREN
382 382 554
Direction
MR GERARD PASCAL (Gérant)
Adresse de l’établissement
27 B RTE DE MONTLHERY 91400 ORSAY

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Société de forme SARL, SOCIETE PASCAL GERARD a son établissement à Orsay. Le dirigeant déclaré est MR GERARD PASCAL (Gérant). Ces données publiques décrivent la structure ; elles ne préjugent ni de son équipe ni de ses références de permis.

Architecte et permis de construire : repères

En général, un architecte commence par un relevé et une esquisse, puis un avant-projet qui fixe surfaces et façades, enfin les pièces du permis : plan de masse, coupe, façades, insertion paysagère, notice. Sa signature est exigée dès que le seuil des 150 m² est franchi (Service-Public.fr, Service-Public.fr).

Quel que soit l’établissement retenu à Orsay, le dépôt se fait à la mairie, en 4 exemplaires papier (Service-Public.fr) ou en ligne quand la commune propose une téléprocédure (Légifrance). Le récépissé fixe le départ du délai.

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Avant de contacter SOCIETE PASCAL GERARD : questions utiles

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Écrivez au site en indiquant le SIRET 382382554 et la correction souhaitée, ou le retrait complet. Aucune justification n’est demandée à l’établissement ; voir la page retrait d’une fiche.

Y a-t-il d’autres concepteurs à Orsay ?

La page de la commune liste tous les établissements recensés à Orsay, et les pages voisines ceux des communes proches. Toutes les fiches reprennent les mêmes données publiques, sans classement.

Le site a-t-il vérifié l’inscription de SOCIETE PASCAL GERARD à l’Ordre ?

Le site n’a rien vérifié : il affiche le titre d’architecte d’après le seul code d’activité 71.11Z déclaré à l’INSEE. L’inscription à l’Ordre, obligatoire pour porter le titre, se vérifie sur le tableau officiel de l’Ordre des architectes, région par région.

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