HELENE HOUPERT (HENRY)
Nort-sur-Erdre (44390)
Permis Construire Annuaire recense CLEMENT PALCY CREATEUR D'AUTONOMIE (CPCA) à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.
Architecture à Nort-sur-Erdre (44390) · créée en 2017 · SARL · dirigeant : Clement PALCY (Gérant) · SIRET 82466322300025
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.
Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
Créé en 2017, CLEMENT PALCY CREATEUR D'AUTONOMIE (CPCA) est un établissement d’architecture à Nort-sur-Erdre (44390) qui exerce depuis 9 ans d’après Sirene. Le site n’attribue le titre d’architecte qu’à ce code d’activité et ne vérifie pas l’inscription à l’Ordre.
Dans tous les cas, le concepteur n’est pas l’instructeur : la mairie décide, dans un délai de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr) et de 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur répond aux demandes de pièces complémentaires.
Commune de 9 570 habitants en Loire-Atlantique, Nort-sur-Erdre applique les règles nationales du permis : 2 mois d’instruction pour une maison individuelle (Service-Public.fr), 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr), architecte obligatoire au-delà de 150 m² (Service-Public.fr).
Nort-sur-Erdre (44390)
Nort-sur-Erdre (44390)
Elles sont synchronisées régulièrement avec Sirene. Un changement d’adresse ou de forme juridique peut mettre quelques semaines à apparaître ; l’établissement peut demander une correction immédiate par e-mail.
La carte, chargée à votre demande, situe l’établissement ou la commune. Pour un échange, utilisez les moyens publics de CLEMENT PALCY CREATEUR D'AUTONOMIE (CPCA) ; le formulaire du site, lui, s’adresse à Permis Construire Annuaire pour un devis gratuit, sans engagement.
Le délai légal est de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr), majoré d’un mois dans les abords d’un monument historique (Légifrance). Sans réponse au terme du délai, le permis est en général tacitement accordé (Service-Public.fr).
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.