Permis Construire Annuaire recense EMILIE BOUSCARLE-MEFFRE (BOUSCARLE) à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.

Architecte · Névian (11200)

EMILIE BOUSCARLE-MEFFRE (BOUSCARLE)

Architecture à Névian (11200) · créée en 2016 · Entrepreneur individuel · dirigeant : EMILIE BOUSCARLE-MEFFRE · SIRET 81839349800022

  • Créée en 2016
  • Active selon Sirene
  • Siège social

Données officielles sur EMILIE BOUSCARLE-MEFFRE (BOUSCARLE)

Localité
Névian (11200)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
22/02/2016
N° SIRET
818 393 498 00022
N° SIREN
818 393 498
Direction
EMILIE BOUSCARLE-MEFFRE (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Névian (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

EMILIE BOUSCARLE-MEFFRE (BOUSCARLE) est un établissement d’architecture recensé à Névian (11200) sous le code NAF 71.11Z, « Activités d’architecture ». Ce code est le seul pour lequel le site affiche le titre d’architecte ; l’inscription à l’Ordre, obligatoire pour l’exercer, n’est pas vérifiée ici et se consulte sur le tableau officiel.

Le architecte face au seuil des 150 m²

En général, un architecte commence par un relevé et une esquisse, puis un avant-projet qui fixe surfaces et façades, enfin les pièces du permis : plan de masse, coupe, façades, insertion paysagère, notice. Sa signature est exigée dès que le seuil des 150 m² est franchi (Service-Public.fr, Service-Public.fr).

Les seuils ne dépendent pas du concepteur choisi : extension en déclaration préalable jusqu’à 40 m² en zone urbaine d’un PLU, 20 m² ailleurs (Service-Public.fr) ; permis au-delà, et architecte si la maison dépasse 150 m² après travaux (Service-Public.fr).

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Missions de conception et de dépôt

Réponses sur la fiche de EMILIE BOUSCARLE-MEFFRE (BOUSCARLE)

Comment contacter EMILIE BOUSCARLE-MEFFRE (BOUSCARLE) ?

La carte, chargée à votre demande, situe l’établissement ou la commune. Pour un échange, utilisez les moyens publics de EMILIE BOUSCARLE-MEFFRE (BOUSCARLE) ; le formulaire du site, lui, s’adresse à Permis Construire Annuaire pour un devis gratuit, sans engagement.

Les données de la fiche EMILIE BOUSCARLE-MEFFRE (BOUSCARLE) sont-elles à jour ?

Du répertoire Sirene de l’INSEE et du Registre national des entreprises, diffusés sous Licence Ouverte 2.0. La date de dernière synchronisation est indiquée sur la fiche ; la source officielle reste annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Quelle différence entre un architecte et les autres concepteurs ?

Le titre d’architecte suppose un diplôme et l’inscription à l’Ordre ; le maître d’œuvre conçoit et coordonne sans ce titre ; le dessinateur met en forme les plans. La fiche indique la catégorie d’après l’activité déclarée à l’INSEE, rien de plus.

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