LINEATIS ARCHITECTURE
Chanteheux · 11 km
Permis Construire Annuaire recense MOUM ARCHITECTURE à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.
Architecture à Mouacourt (54370) · créée en 2020 · SARL · dirigeant : Marie MOULET (Gérant) · SIRET 89067274400012
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.
Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
Société de forme SARL, MOUM ARCHITECTURE a son établissement à Mouacourt. Le dirigeant déclaré est Marie MOULET (Gérant). Ces données publiques décrivent la structure ; elles ne préjugent ni de son équipe ni de ses références de permis.
Le titre d’architecte suppose un diplôme et l’inscription à l’Ordre ; les honoraires sont libres, sans barème (Ordre des architectes). La mission peut s’arrêter au permis ou se poursuivre jusqu’à la réception des travaux. Avant tout contrat, demandez le numéro d’inscription à l’Ordre.
Mouacourt relève du règlement national d’urbanisme : pas de règlement local, mais la constructibilité limitée aux parties urbanisées et l’avis conforme du préfet. Un certificat d’urbanisme opérationnel lève le doute sur une parcelle (Service-Public.fr).
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Écrivez au site en indiquant le SIRET 890672744 et la correction souhaitée, ou le retrait complet. Aucune justification n’est demandée à l’établissement ; voir la page retrait d’une fiche.
Elles sont synchronisées régulièrement avec Sirene. Un changement d’adresse ou de forme juridique peut mettre quelques semaines à apparaître ; l’établissement peut demander une correction immédiate par e-mail.
Deux mois pour une maison individuelle, trois mois pour les autres projets, à compter d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur n’a aucune prise sur ce délai, seulement sur la complétude du dossier.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.