OSA
Montreuil (93100)
Permis Construire Annuaire recense EMMANUELLE PATTE ARCHITECTE EI à partir du répertoire Sirene, sans lien commercial avec ce cabinet. Une fiche peut être supprimée sur simple demande : retirer cette fiche.
Architecture à Montreuil (93100) · créée en 1998 · Entrepreneur individuel · dirigeant : EMMANUELLE PATTE · SIRET 41925224200039
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.
Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
EMMANUELLE PATTE ARCHITECTE EI exerce une activité d’architecture à Montreuil depuis 1998, soit 28 ans au répertoire Sirene. Forme juridique : Entrepreneur individuel. Cette ancienneté est une donnée publique ; elle ne dit rien des projets réalisés, que seul l’établissement peut présenter.
Dans tous les cas, le concepteur n’est pas l’instructeur : la mairie décide, dans un délai de 2 ou 3 mois pour un permis (Service-Public.fr) et de 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr). Le concepteur répond aux demandes de pièces complémentaires.
Sur les 12 derniers mois, 271 logements ont été autorisés à Montreuil d’après Sitadel. Le service instructeur traite donc des permis régulièrement, et les concepteurs du secteur connaissent ses attentes sur les pièces graphiques.
Montreuil (93100)
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Du répertoire Sirene de l’INSEE et du Registre national des entreprises, diffusés sous Licence Ouverte 2.0. La date de dernière synchronisation est indiquée sur la fiche ; la source officielle reste annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
Cette fiche est une page d’information établie par Permis Construire Annuaire, sans lien commercial avec EMMANUELLE PATTE ARCHITECTE EI. Elle reprend des données officielles ; elle ne contient ni avis, ni note, ni classement.
Seul un architecte inscrit à l’Ordre peut signer un permis au-delà de 150 m² de surface de plancher pour un particulier (Service-Public.fr). Vérifiez la catégorie de EMMANUELLE PATTE ARCHITECTE EI sur cette fiche et son inscription sur le tableau de l’Ordre avant de contracter.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.