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Architecte · Montgenèvre (05100)

PATRICK PAYAN

Architecture à Montgenèvre (05100) · créée en 1990 · Entrepreneur individuel · dirigeant : PATRICK PAYAN · SIRET 37909475800016

  • Créée en 1990
  • Active selon Sirene
  • Siège social

L’établissement PATRICK PAYAN à Montgenèvre

Localité
Montgenèvre (05100)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
08/08/1990
N° SIRET
379 094 758 00016
N° SIREN
379 094 758
Direction
PATRICK PAYAN (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Montgenèvre (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

PATRICK PAYAN exerce une activité d’architecture à Montgenèvre depuis 1990, soit 36 ans au répertoire Sirene. Forme juridique : Entrepreneur individuel. Cette ancienneté est une donnée publique ; elle ne dit rien des projets réalisés, que seul l’établissement peut présenter.

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Le titre d’architecte suppose un diplôme et l’inscription à l’Ordre ; les honoraires sont libres, sans barème (Ordre des architectes). La mission peut s’arrêter au permis ou se poursuivre jusqu’à la réception des travaux. Avant tout contrat, demandez le numéro d’inscription à l’Ordre.

Montgenèvre compte 1 monuments historiques protégés. Dans leurs abords, un projet visible du monument est soumis à l’avis de l’architecte des Bâtiments de France (Légifrance) et le délai d’instruction est majoré d’un mois (Légifrance).

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