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Architecte · Montfaucon (25660)

MARCEL BATY

Architecture à Montfaucon (25660) · créée en 2022 · Entrepreneur individuel · dirigeant : MARCEL BATY · SIRET 92055746900011

  • Créée en 2022
  • Active selon Sirene
  • Siège social

Repères Sirene sur MARCEL BATY

Localité
Montfaucon (25660)
Statut juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF 71.11Z
Activités d’architecture
Date de création
01/09/2022
N° SIRET
920 557 469 00011
N° SIREN
920 557 469
Direction
MARCEL BATY (entrepreneur individuel)
Adresse de l’établissement
Montfaucon (adresse personnelle non diffusée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Source : base Sirene de l’INSEE sous Licence Ouverte 2.0, dernière mise à jour le 22 octobre 2026. Informations officielles : annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

MARCEL BATY exerce à Montfaucon (25660) en entrepreneur individuel, d’après le répertoire Sirene. L’adresse personnelle n’est pas publiée ; seule la commune apparaît. Activité déclarée : Activités d’architecture (NAF 71.11Z).

Permis de construire : la place du architecte

Le titre d’architecte suppose un diplôme et l’inscription à l’Ordre ; les honoraires sont libres, sans barème (Ordre des architectes). La mission peut s’arrêter au permis ou se poursuivre jusqu’à la réception des travaux. Avant tout contrat, demandez le numéro d’inscription à l’Ordre.

Montfaucon compte 2 monuments historiques protégés. Dans leurs abords, un projet visible du monument est soumis à l’avis de l’architecte des Bâtiments de France (Légifrance) et le délai d’instruction est majoré d’un mois (Légifrance).

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Fiche MARCEL BATY : questions fréquentes

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